Débat à propos de Que faire des banques ?

25 mars par Collectif

CC - Flickr - Frédéric Bisson

L’article « Que faire des banques ? » a suscité en deux jours une série de commentaires très riches. Cela a amené les auteurs de l’article à modifier leur texte pour en tenir compte (voir la nouvelle version). Nous publions ici la réponse de Michel Husson, Patrick Saurin, Stavros Tombazos et Eric Toussaint aux commentaires sur « Que faire des banques ? » suivi de la plupart des commentaires.

Que faire des banques ? La réponse de Michel Husson, Patrick Saurin, Stavros Tombazos et Eric Toussaint
La séparation en deux parties de l’article « Que faire des banques ? » s’explique de la manière suivante. L’ensemble des mesures immédiates proposées garantirait que des crises bancaires systémiques ne pourraient plus se produire (et que l’argent public ne serait plus utilisé pour sauver les banquiers privés) dans les pays qui les appliqueraient.

Si elles sont en théorie compatibles avec le maintien du système capitaliste, elles instaureraient cependant une nouvelle discipline financière très stricte : il s’agirait d’un capitalisme dont le système financier serait très fortement réglementé.

Les partisans d’un capitalisme régulé peuvent donc être d’accord avec de telles mesures. Leur mise en pratique constituerait une avancée dans la résolution de la crise du secteur bancaire, mais le secteur privé continuerait à occuper une position dominante.

Mais, comme l’un d’entre nous l’a souligné : « les mesures immédiates sont inacceptables par le système, en dépit de leur caractère raisonnable ou rationnel. ». C’est un point important de la discussion que nous cherchons à susciter. Il va sans dire, en effet, que les institutions aujourd’hui en place s’opposent à de telles mesures, et même à la plus simple d’entre elles, la séparation entre banques de dépôt Banques de dépôt
Banque de dépôt
Banque de dépôt ou banque commerciale : Établissement de crédit effectuant des opérations de banque avec les particuliers, les entreprises et les collectivités publiques consistant à collecter des fonds pour les redistribuer sous forme de crédit ou pour effectuer à titre accessoire des opérations de placements. Les dépôts du public bénéficient d’une garantie de l’État. Une banque de dépôt (ou banque commerciale) se distingue d’une banque d’affaires qui fait essentiellement des opérations de marché. Pendant plusieurs décennies, suite au Glass Steagall Act adopté pendant l’administration Roosevelt et aux mesures équivalentes prises en Europe, il était interdit aux banques commerciales d’émettre des titres, des actions et tout autre instrument financier.
et banques d’affaires.

La deuxième partie du texte insiste sur le fait qu’« il faut aller plus loin que les mesures immédiates proposées ». Elle propose une perspective anticapitaliste : l’expropriation des capitalistes et la socialisation du secteur des banques (et des assurances) qui ne sont pas inclues dans les mesures immédiates.

Notre démarche est alors la suivante : sur les mesures immédiates, il peut y avoir un large accord qui permette d’agir avec tout un secteur qui ne se définit pas comme anticapitaliste. Mais nous considérons qu’il faut aller plus loin et le dire clairement. Il n’y a pas à nos yeux une étape de « régulation » séparée de l’étape de remise en cause de la logique privée capitaliste. Il s’agit de convaincre le mouvement social qu’il faut aller plus loin et se donner comme objectif la socialisation de l’intégralité du secteur bancaire (et des assurances), ce qui nécessite le développement d’un mouvement plus radical et anticapitaliste.

La partie consacrée à la socialisation du secteur bancaire insiste sur la différence entre cette perspective et une simple étatisation : non seulement dans la forme mais aussi en ce qui concerne les missions. Il faudrait développer ce point, pour expliquer que la transition écologique et la priorité aux biens communs nécessitent un secteur public doté d’un fonds d’investissement Fonds d’investissement Les fonds d’investissement (private equity) ont pour objectif d’investir dans des sociétés qu’ils ont sélectionnées selon certains critères. Ils sont le plus souvent spécialisés suivant l’objectif de leur intervention : fonds de capital-risque, fonds de capital développement, fonds de LBO (voir infra) qui correspondent à des stades différents de maturité de l’entreprise. permettant de financer une politique ambitieuse de remplacement ou de reconversion des grandes infrastructures. Rompre avec le nucléaire, rompre avec la production d’énergie à partir de combustibles fossiles, appliquer une politique volontariste pour participer au combat mondial contre les effets du changement climatique, etc. cela ne peut pas se faire avec un secteur bancaire dominé par les intérêts privés.
En résumé, même si le secteur bancaire était soumis aux mesures proposées, il n’en serait pas pour autant susceptible de contribuer efficacement aux réponses à apporter aux défis du 21e siècle. C’est pourquoi, nous préconisons la création d’un service public bancaire par la socialisation de la totalité des entreprises du secteur bancaire et de l’assurance.

Afin de prendre en compte les remarques légitimes suscitées par le passage définissant la socialisation du secteur bancaire, nous nous proposons de le reformuler de la manière suivante.

Socialiser le secteur bancaire signifie :
- l’expropriation sans indemnité (ou avec comme seule indemnité l’euro symbolique) des grands actionnaires (les petits actionnaires seront indemnisés) ;

- l’octroi au secteur public du monopole de l’activité bancaire à une exception près : l’existence d’un secteur bancaire coopératif de petite taille (soumis aux mêmes règles fondamentales que le secteur public).

- la création d’un service public de l’épargne, du crédit et de l’investissement, doublement structuré : un réseau de petites implantations proches des citoyens, d’une part, et, d’autre part, des agences spécialisées en charge des activités de gestion de fonds et de financement d’investissements non assurés par les ministères en charge de la santé publique, de l’éducation nationale, de l’énergie, des transports publics, des retraites, de la transition écologique, etc. Ces ministères devront être dotés du budget nécessaire aux financements des investissements relevant de leurs attributions. Les agences spécialisées quant à elles interviendraient dans des domaines et des activités excédant les compétences et les sphères d’action Action
Actions
Valeur mobilière émise par une société par actions. Ce titre représente une fraction du capital social. Il donne au titulaire (l’actionnaire) le droit notamment de recevoir une part des bénéfices distribués (le dividende) et de participer aux assemblées générales.
de ces ministères et ce afin d’assurer le bouclage d’ensemble.

- la définition avec participation citoyenne d’une charte sur les objectifs à atteindre et sur les missions à poursuivre, qui mette le service public de l’épargne, du crédit et de l’investissement au service des priorités définies selon un processus de planification démocratique ;

- la transparence (de la comptabilité) des comptes qui doivent être présentés au public de manière compréhensible.

Le passage qui a suscité le plus de réactions (« l’attribution à la seule banque centrale Banque centrale La banque centrale d’un pays gère la politique monétaire et détient le monopole de l’émission de la monnaie nationale. C’est auprès d’elle que les banques commerciales sont contraintes de s’approvisionner en monnaie, selon un prix d’approvisionnement déterminé par les taux directeurs de la banque centrale. , socialisée et placée elle aussi sous contrôle citoyen, du privilège de la création monétaire. Une telle mesure est préconisée par Frosti Sigurjonsson, un parlementaire islandais, dans un rapport récent, ainsi que par des citoyens suisses qui viennent d’obtenir la mise en place d’un référendum sur cette question. ») sera donc retiré, puisque, de toute évidence, les « banques » du service public et les petites banques coopératives feront de la création monétaire.

Les banques d’affaires n’existeront plus et les interdictions prévues seront appliquées. Les produits dérivés Produits dérivés
Produit dérivé
Famille de produits financiers qui regroupe principalement les options, les futures, les swaps et leurs combinaisons, qui sont tous liés à d’autres actifs (actions, obligations, matières premières, taux d’intérêt, indices...) dont ils sont par construction inséparables : option sur une action, contrat à terme sur un indice, etc. Leur valeur dépend et dérive de celle de ces autres actifs. Il existe des produits dérivés d’engagement ferme (change à terme, swap de taux ou de change) et des produits dérivés d’engagement conditionnel (options, warrants…).
, les ventes à nu ou/et à découvert, le trading Activités de marché
Trading
opération d’achat et de vente de produits financiers (actions, futures, produits dérivés, options, warrants, etc.) réalisée dans l’espoir d’en tirer un profit à court terme
à haute fréquence, la spéculation Spéculation Opération consistant à prendre position sur un marché, souvent à contre-courant, dans l’espoir de dégager un profit.
Activité consistant à rechercher des gains sous forme de plus-value en pariant sur la valeur future des biens et des actifs financiers ou monétaires. La spéculation génère un divorce entre la sphère financière et la sphère productive. Les marchés des changes constituent le principal lieu de spéculation.
, la titrisation Titrisation Technique financière qui permet à une banque de transformer en titres négociables des actifs illiquides, c’est-à-dire qui ne sont pas (ou pas facilement) vendables. Initialement, cette technique a été utilisée par les établissements de crédit dans le but de refinancer une partie de leurs prêts à la clientèle. Les prêts sont cédés à un véhicule juridique qui émet en contrepartie des titres (généralement des obligations) placés sur les marchés financiers. Avec la titrisation, les risques afférents à ces crédits sont transférés des banques aux acheteurs. Cette pratique s’étend aujourd’hui à d’autres types d’actifs et d’acteurs (portefeuilles d’assurances, immobilier, créances commerciales).

(extrait de Adda, p. 101, t. 1, 1996, p. 101-102)
Cette notion décrit la prépondérance nouvelle des émissions de titres (obligations internationales classiques émises pour le compte d’un emprunteur étranger sur la place financière et dans la monnaie du pays prêteur, euro-obligations libellées dans une monnaie différente de celle de la place où elles sont émises, actions internationales) dans l’activité des marchés. A quoi s’ajoute la transformation d’anciennes créances bancaires en titres négociables, technique qui a permis aux banques d’accélérer leur désengagement à l’égard des pays en voie de développement après l’irruption de la crise de la dette.
La caractéristique principale de cette logique de titrisation est la diffusion du risque qu’elle permet. Diffusion numérique tout d’abord, puisque le risque de défaut des emprunteurs cesse d’être concentré sur un petit nombre de banques transnationales en relation étroites les unes avec les autres. Diffusion qualitative ensuite, puisque chacune des composantes du risque afférent à un titre particulier peut donner lieu à la création d’instruments spécifiques de protection négociables sur un marché : contrats à terme pour se prémunir du risque de change, contrats de taux d’intérêt pour faire face au risque de variation des taux, marchés d’option négociables, etc. Cette prolifération des instruments financiers et des marchés dérivés donne aux marchés internationaux l’allure d’une foire aux risques, selon l’expression de Charles Goldfinger.
, le shadow banking Shadow banking La banque de l’ombre ou la banque parallèle : Les activités financières du shadow banking sont principalement réalisées pour le compte des grandes banques par des sociétés financières créées par elles. Ces sociétés financières (SPV, money market funds…) ne reçoivent pas de dépôts ce qui leur permet de ne pas être soumises à la réglementation et à la régulation bancaires. Elles sont donc utilisées par les grandes banques afin d’échapper aux réglementations nationales ou internationales, notamment à celles du comité de Bâle sur les fonds propres et les ratios prudentiels. Le shadow banking est le complément ou le corollaire de la banque universelle. seront interdits. Le point important est alors que la définition des missions du service bancaire public doit se faire avec participation citoyenne.
Cependant la version initiale du texte n’allait pas assez loin sur la question du contrôle. Comme l’a indiqué l’un d’entre nous : « la question se pose de manière évidente dans le cas de la lutte contre le réchauffement climatique où il s’agit de combiner des politiques locales ou régionales avec une planification d’ensemble. La manière dont serait distribué le crédit dans une société alternative relève d’une problématique analogue qui pose aussi la question de la planification démocratique et de l’expression des priorités qu’elle se fixe. Comme le dit très bien Jean-Marie : la question de l’utilité sociale du crédit devient le critère décisif de son attribution. »

Il faut donc, effectivement, concevoir un processus qui permette au contrôle démocratique de s’exercer non seulement au niveau local mais aussi à un niveau d’ensemble via des organes de pouvoir et de contrôle. Notre texte n’entendait pas proposer une nouvelle architecture institutionnelle permettant de stimuler un maximum d’initiatives au niveau local tout en suivant un plan d’ensemble ou des orientations globales décidées elles aussi démocratiquement. Mais nous sommes évidemment d’accord avec ceux qui se sont exprimés dans le même sens : il n’est pas question de donner un pouvoir exagéré à la banque centrale, ses compétences doivent combiner création monétaire, surveillance et contrôle, garantie de l’intégrité du système des paiements, mais les orientations et les grandes décisions ne sont pas prises par elle.

La fonction de ce texte est double : proposer une « feuille de route » cohérente, et susciter le débat et les mobilisations. Il vient après de nombreuses contributions dont les auteurs se sont largement inspirés pour construire leur propre synthèse, qui part au fond de ce constat que chacun peut partager : « on connaît les solutions rationnelles, mais ils n’en veulent pas ». Les nombreuses réactions à la version initiale du texte montrent que le débat nécessaire n’est pas clos et nous remercions leurs auteurs de nous aider à affiner notre propre réflexion.

Nous ajoutons ci-après une partie des commentaires et des échanges liés à la publication de l’article collectif « Que faire des banques ? » paru le 22 mars 2016. Nous avons respecté l’ordre chronologique


Le 22 mars 2016 à 19:10, Thomas Coutrot a écrit :

Merci de cet excellent texte. Je suis en particulier tout à fait en phase avec votre description du processus de socialisation des banques.
C’est pourquoi je ne comprends pas pourquoi vous reprenez l’idée de « l’attribution à la seule banque centrale, socialisée et placée elle aussi sous contrôle citoyen, le privilège de la création monétaire ».

Si le système bancaire est décentralisé et démocratiquement socialisé, la distribution du crédit sera décidée en fonction de l’efficacité économique et de l’utilité sociale et écologique des projets des emprunteurs. Pourquoi alors remettre la création monétaire dans les seules mains de la banque centrale ? Je n’y vois aucune justification mais en revanche un risque certain, celui de lui donner un pouvoir exorbitant ainsi qu’à ses dirigeants. Les pouvoirs d’une banque centrale sont déjà considérables. On ne gagne jamais rien à concentrer le pouvoir dans une seule institution, aussi « démocratiquement contrôlée » soit-elle.

Le problème actuel n’est pas, contrairement à ce que raconte l’école (fondamentalement libérale) du 100% monnaie, que les banques ont le pouvoir de créer la monnaie, mais qu’elles le font pour des objectifs spéculatifs complètement antisociaux.
Thomas Coutrot


Le 22-03-16 19:51, Henri Sterdyniak a écrit :

Dans ce très bon texte, il y a une autre contradiction, sans doute due à la difficulté de périodiser le processus.
Imaginons que soient effectivement créées des banques de dépôts, consacrées à distribuer du crédit aux ménages, collectivités locales, Etat et entreprises productives. Il n’y a aucune raison de demander que ces banques soient soumises à des contraintes de fonds propres Fonds propres Capitaux apportés ou laissés par les associés à la disposition d’une entreprise. Une distinction doit être faite entre les fonds propres au sens strict appelés aussi capitaux propres (ou capital dur) et les fonds propres au sens élargi qui comprennent aussi des dettes subordonnées à durée illimitée. et que de grands actionnaires en restent responsables. C’est réintroduire une logique capitaliste où elle n’a que faire. On voit bien actuellement que la contrainte de fonds propres a des effets pervers puisque la distribution du crédit se trouve dépendre des profits bancaires.

Ces banques doivent être socialement gérées. C’est le fait que leurs crédits soient consacrés à des activités socialement utiles, qu’ils ne financent pas la spéculation, qu’ils ne sont pas aventurés sur les marchés financiers Marchés financiers
Marché financier
Marché des capitaux à long terme. Il comprend un marché primaire, celui des émissions et un marché secondaire, celui de la revente. À côté des marchés réglementés, on trouve les marchés de gré à gré qui ne sont pas tenus de satisfaire à des conditions minimales.
, qui garantit la solidité financière de telles banques de dépôts.

Ces banques devront devenir une sorte de quasi-service public. Par exemple, elles devront offrir plus de crédit (et pas moins) en période de difficultés économiques. Par exemple, elles devront tenir compte des conséquences des projets financés en matière d’emploi ou en matière écologique. Cela peut justifier qu’elles soient socialement garanties (et même secourues).

Bien à vous, Henri Sterdyniak


Message du 23/03/16 08:11
De : « jean-marie.harribey » Objet : Pour info : Que faire des banques ?

Chers tous,

Je confirme le point de vue de Thomas. La reprise de cette proposition montre que le phénomène de la création monétaire reste très mal compris. Si l’ensemble des banques secondaires (ramenées à l’activité de dépôt et de crédit, une fois séparées des banques d’affaires) se voient interdire la création de monnaie, cela signifie qu’elles ne peuvent accorder du crédit que sur la base de l’épargne préalablement déposée à leurs guichets. Qu’ont-elles besoin alors de refinancement ? Donc la banque centrale verrait cette fonction tomber en désuétude, en même tant que l’idée de prêteur en dernier ressort. La banque centrale serait en fait la seule banque véritable. Il ne serait même presque plus nécessaire de socialiser les banques secondaires.

Comme, sur une période, la création de monnaie à l’échelle macroéconomique est indispensable à tout développement de l’activité globale, la décision pour les objectifs primordiaux de la société serait ultra-centralisée.

En revanche, l’idée que la banque centrale puisse être prêteur en dernier ressort des banques et aussi banque de l’Etat (i.e. sur le « marché » primaire, donc pour le dire simplement prêteur pour les administrations publiques en premier ressort) est une bonne idée et doit être distinguée de celle proposée par le texte de concentrer la création dans les seules mains de la banque centrale.

Alors, la question de l’utilité sociale du crédit devient le critère décisif de son attribution. De ce point de vue, Thomas et Henri disent la même chose, que j’approuve, et qui de toute façon a toujours été ce que nous avons dit.
Jean-Marie Harribey


Le 23-03-16 09:47, Didier Brisebourg a écrit :

Bonjour,

J’allais réagir sur la création monétaire par la seule banque centrale, d’autres l’ont fait, fort bien.

Il y a deux thèmes qui me semblent insuffisamment développés :
- les distinctions entre pôle public et socialisation totale des banques. Vos motivations en faveur de la socialisation me semblent peu claires. Après tout, pourquoi un pôle public ne pourrait-il pas cohabiter avec un pôle privé, même capitaliste ?
- le hors-bilan mériterait d’être précisé : de quoi est-il question exactement ?

Enfin, l’expropriation mériterait elle aussi d’être précisée : qui est impacté, qui ne l’est pas. Il y a plein de détenteurs d’assurance-vie, plutôt modestes, qui vont paniquer devant une telle visée.

Cordialement,
Didier Brisebourg


Le 23/03/2016 11:56, Dominique PLIHON a écrit :

Bonjour

Merci pour le texte « Que faire des banques », dont l’analyse et les propositions mettent en lumière les changements radicaux nécessaires pour mettre les banques au service de la société. J’ai cependant un désaccord majeur avec ce texte : c’est une grave erreur de vouloir reprendre le contrôle de la création monétaire en en donnant le monopole exclusif à la seule banque centrale.

Là-dessus je suis d’accord avec les remarques déjà faites par Thomas et Jean-Marie. Je ne citerai que deux raisons supplémentaires pour rejeter cette proposition, et pour compléter les les remarques déjà faites à ce sujet :
- Si l’on veut lutter contre la domination des marchés financiers, et donc le financement de l’économie principalement par ces derniers, comme le veulent les autorités européennes avec le projet d’union des marchés de capitaux, il faut redonner au crédit bancaire toute son importance, et par voie de conséquence autoriser la création monétaire des banques de second rang. A partir du moment où les banques sont sous contrôle social, la création monétaire est au service de l’intérêt général.
- Donner le monopole de la création monétaire à la banque centrale, c’est faire de cette dernière une sorte de « Gosbank » dont le pouvoir sera difficile à contrôler, et dont le fonctionnement sera incompatible avec l’organisation économique et financière décentralisée dont nous avons absolument besoin pour promouvoir la transition sociale et écologique.

Bien cordialement, Dominique Plihon


Le 23 mars 2016 à 15:09, Michel HUSSON a écrit :

Je réagis aux remarques de Thomas (Coutrot), Henri (Sterdyniak), Jean-Marie (Harribey) et Dominique (Plihon), en commençant par une pirouette : Thomas trouve le texte « excellent » et Henri « très bon ». Cela veut dire que leurs remarques ne portent pas sur l’essentiel. Mais elles soulèvent deux questions de fond : celle de l’articulation entre mesures immédiates et transformation sociale, et celle de l’équilibre entre socialisation et décentralisation.

La discordance des temps

Henri parle de la « difficulté de périodiser le processus » et c’est un problème récurrent, que nous avons d’ailleurs rencontré quand il s’est agi de ventiler nos propositions en deux grands chapitres. Tout projet alternatif est en effet confronté à cette aporie : il faut à la fois mettre en avant des mesures immédiates mais il faut aussi que celles-ci s’inscrivent dans un projet de transformation plus profonde.
S’il est relativement facile de veiller à ce que les mesures immédiates ne soient pas en contradiction avec le projet global, il est beaucoup moins aisé d’indiquer comment on combine les deux horizons. En rester aux mesures immédiates présente le risque de suggérer que quelques aménagements du système suffiraient à le faire fonctionner de manière harmonieuse et/ou que ce dernier serait susceptible d’accepter volontiers ces aménagements. Mais faire un préalable à toute intervention d’un « big bang » qui conduit à un autre mode de fonctionnement, c’est se condamner à l’incantation.
Une manière de sortir de ce dilemme est sans doute de montrer que les mesures immédiates sont inacceptables par le système, en dépit de leur caractère raisonnable ou rationnel. Ce qui ne signifie évidemment pas qu’il ne faudrait pas les mettre en avant ou se féliciter de toute avancée obtenue. Mais, en fin de compte, c’est la capacité du mouvement social à s’emparer de ces demandes qui peut permettre de dépasser les difficultés signalées.

Socialisation et décentralisation

Il fut un temps où divers théoriciens réfléchissaient sur les « modèles de socialisme » (et Thomas connaît bien cette littérature). L’un des principaux points d’achoppement tournait autour de cette question : comment concilier les initiatives locales - la « proximité » - avec un projet où la société définit ses priorités et ses choix, autrement dit articuler « décentralisation » et « socialisation ».
La question se pose de manière évidente dans le cas de la lutte contre le réchauffement climatique où il s’agit de combiner des politiques locales ou régionales avec une planification d’ensemble. La manière dont serait distribué le crédit dans une société alternative relève d’une problématique analogue qui pose aussi la question de la planification démocratique et de l’expression des priorités qu’elle se fixe. Comme le dit très bien Jean-Marie : « la question de l’utilité sociale du crédit devient le critère décisif de son attribution ».
C’est dans ce cadre qu’il faut discuter de la formulation qui nous est reprochée : « l’attribution à la seule banque centrale, socialisée et placée elle aussi sous contrôle citoyen, le privilège de la création monétaire ». Elle est assurément maladroite, puisqu’elle semble légitimer les théories semi-complotistes qui font semblant de découvrir que les banques privées se seraient subrepticement emparées du pouvoir de création monétaire. Cependant, le problème se pose autrement dans une économie où le secteur bancaire serait socialisé.
Thomas explique que « si le système bancaire est décentralisé et démocratiquement socialisé, la distribution du crédit sera décidée en fonction de l’efficacité économique et de l’utilité sociale et écologique des projets des emprunteurs ». Et Dominique évoque « l’organisation économique et financière décentralisée dont nous avons absolument besoin pour promouvoir la transition sociale et écologique ».
Certes, mais il faudra aussi, à un moment, arbitrer entre la multiplicité de ces projets et cela suppose un temps de centralisation. Pour illustrer ce point, on peut faire ici un petit détour par la pratique du budget participatif à Porto Alegre. Le budget était donné, en raison de l’impossibilité à peu près totale pour la municipalité de lever de nouveaux impôts. On ne pouvait donc pas réaliser en même temps l’adduction d’eau dans un quartier et l’éclairage public dans un autre. Il fallait choisir entre différents projets et construire un processus de choix collectif. Concrètement, la procédure consistait, pour chaque quartier, à présenter ses projets classés par ordre de préférence. Puis le collectif des représentants de quartier décidait de l’affectation du budget et donc du calendrier de réalisation des projets. Ce moment de centralisation implique donc l’existence d’une institution (le conseil des représentants à Porto Alegre) qui assure une représentation et des processus de décision démocratiques.
C’est ce que nous avons voulu signifier en évoquant le monopole de la création monétaire pour la Banque centrale. L’idée est que la création monétaire qui correspond à la distribution du crédit ne peut résulter de l’addition de décisions décentralisées et non coordonnées : il faut les arbitrer. C’est un vieux débat, et notre formulation était un raccourci fautif, qu’il faudrait corriger et préciser.

Michel Husson

Message du 23/03/16 17:43
De : « Pierre Khalfa » Objet : Que faire des banques ?

Je me retrouve totalement dans les remarques de Thomas, de Jean-Marie et Dominique sur la création monétaire et celle d’Henri sur les fonds propres.
Pour rebondir ce que dit Michel, il me semble que la division opérée entre mesures immédiates et projet global est ici peu opérante. Les mesures immédiates avancées dans ce texte supposent un rapport de forces tel que l’on ne voit pas pourquoi on ne pourrait pas passer au projet global, la socialisation du système bancaire. En fait, plutôt que de deux temporalités différentes, il s’agit de deux projets différents pour reprendre le contrôle du système bancaire : dans l’un cela passe par la socialisation, dans l’autre par l’existence d’un pôle public bancaire accompagnée de toute la série de mesures indiquées dans le texte. Dans les deux cas, le système bancaire est sous contrôle, mais ce n’est pas le même projet.


Le 23-03-16 21:58, Pierre Khalfa a écrit :

De mon point de vue ce n’est pas la Banque centrale qui doit « conserver ici un rôle de supervision, de contrôle et de planification, l’arbitrage entre la multiplicité des projets. ». Si la Banque centrale est remise sous le contrôle du pouvoir politique - reste à définir à quels niveaux et comment ce contrôle s’effectue - c’est ce pouvoir politique qui décide, la Banque centrale, dans ce schéma, n’étant que l’organisme chargé techniquement de mettre les décisions en oeuvre.

De plus, il me paraît assez difficile que soit contrôlée la totalité de la création monétaire. L’idée même d’un plan impératif global est problématique : aucun organisme n’est capable de prendre en compte l’ensemble des éléments entrant dans la production de toutes les entreprises, ni d’anticiper le comportement de ces dernières qui peuvent se transformer en centres de production autonome (intérêts propres des directions d’entreprise et des salariés concernés) et le serait-il, que ce serait un monstre technocratique. Il y a donc une tension qui ne peut être dépassée. D’un côté, comme le dit Michel « la création monétaire qui correspond à la distribution du crédit ne peut résulter de l’addition de décisions décentralisées et non coordonnées », d’un autre cette coordination ne peut, et à mon avis ne doit, être absolue sous peine de tomber dans un bureaucratisisme au mieux inefficace, au pire...


Le 23-03-16 21:08, Catherine Samary a écrit :

Bonjour

Je m’insère, discrètement...
D’abord merci pour ce texte fort stimulant.
Je vais changer quelque peu d’optique dans la discussion...

La remarque de Pierre indique, je crois, que les contextes et buts du raisonnement et des mesures proposées I et II ne sont pas assez précisés. On comprend que la phase II est supposée radicaliser la logique de socialisation entamée dans la phase I. Mais cette logique de « socialisation » n’est pas assez claire - pas plus que les mesures I ne sont totalement claires

D’où deux remarques :

1°) Comme le dit Michel dans sa réponse, les débats sur la planification ont souligné que la « socialisation » des financements doit/peut à la fois permettre une grande décentralisation de multiples choix, et leur mise en cohérence d’ensemble (compatibilité et hiérarchie de ces choix) : il faut bien un « contrôle social » sur les grandes options et priorités dans l’attribution des ressources...

Mais le contexte n’est pas spécifié dans le texte proposé et c’est l’ambiguïté et la difficulté de cette discussion...

Et si on est en mesure (dans la phase II) de mettre en place une planification des grands besoins à satisfaire, alors les ressources ne se réduisent pas à la création monétaire... Il faut parler de la mise en place de grands fonds d’investissements pour des besoins spécifiés (transition écologique, transports publics, grandes infrastructures, recherche et développement) lesquels fonds doivent pouvoir capter une part du « surplus social » (taxation des profits privés, et / ou « contributions » des entreprises socialisées versant leur « surplus » dans le cadre d’une nouvelle comptabilité et de nouveaux systèmes de prix et de revenus...).

Quant à la part spécifique associée à la création monétaire, on peut imaginer des contextes très diversifiés, mais aucun n’impose de supprimer des banques coopératives décentralisées, fournissant des crédits quasi-gratuits (comme le préconisait Proudhon, les taux d’intérêt servant à faire fonctionner le service bancaire, mais sans but lucratif) et restant sous contrôle de la Banque Centrale : la gestion de celle-ci peut évoluer de façon organiquement liée à des objectifs planifiés et démocratiquement déterminés.

Ce qui reste vrai dans le débat entamé, c’est que
- « socialisation » ne doit pas forcément signifier un pôle unique de financement, et qu’il ne faut pas confondre coordination et « centralisation » (étatiste) : l’informatique, notamment, permet cette combinaison indispensable ;

- mais qu’il demeure une exigence « macro-économique », sociale, sociétale de cohérence de critères, donc aussi de « moments » et « lieux » de grands choix alternatifs globaux (priorités des financements) : quelle est la part des financements affectée aux grands besoins à satisfaire ?

- Mais qu’avant qu’on puisse maîtriser ce type de choix (avec le rapport de force et les mesures sur la propriété que cela implique), on peut se trouver dans une situation d’inégal rapport de force, avec des ancrages de résistances « régionaux » / municipaux... qui pourraient s’appuyer sur des banques coopératives assurant sur des territoires donnés, un soutien à des choix d’investissements démocratiquement décidés (localement)...

2°) Sur les mesures I : Je les comprends comme des mesures d’urgence et visant à modifier le rapport de force, à entamer un processus de « socialisation » des financements. Dans cette optique, je trouve dommage et pas clair de combiner des mesures « techniques » de « régulation » bancaire (la part des fonds propres, type mesures « Bâle », etc.) avec des mesures qui peuvent être expliquées et comprises par « tout le monde » :

- contre les risques de système (pesant sur tout le monde) soulevés par les banques « systémiques » : exigence de séparation, et exigence de distinction de ce que l’Etat s’engage à protéger (les petits épargnants) - et les autres (les gros) qui doivent payer pour leurs risques privés spéculatifs ;

- face à des droits et besoins fondamentaux il faut des financements sûrs et contrôlés : interdiction de la spéculation sur les dépenses publiques (et contrôle des financements publics, quels impôts, quelle fonction des Banques Centrales) : ces raisonnements légitiment les interdits et les mesures de socialisations des banques de dépôt... Non ?

Bien à vous, Catherine Samary


Le 24-03-16 08:23, jean-marie.harribey a écrit :

Bonjour,

1) Le nombre de documents estampillés Attac ou publiés sous le regard sinon le contrôle d’Attac sur la nécessité de soumettre le crédit au critère d’utilité sociale est assez grand, pour ne pas dire très grand. Je n’en cite que quelques-uns :
- Attac, Le piège de la dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque Africaine de Développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds Européen de Développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics.
publique, Comment s’en sortir
 ?, LLL, 2011.
- J.-M. Harribey, « Pour une Banque centrale européenne BCE
Banque centrale européenne
La Banque centrale européenne est une institution européenne basée à Francfort, créée en 1998. Les pays de la zone euro lui ont transféré leurs compétences en matières monétaires et son rôle officiel est d’assurer la stabilité des prix (lutter contre l’inflation) dans la dite zone.
Ses trois organes de décision (le conseil des gouverneurs, le directoire et le conseil général) sont tous composés de gouverneurs de banques centrales des pays membres et/ou de spécialistes « reconnus ». Ses statuts la veulent « indépendante » politiquement mais elle est directement influencée par le monde financier.
au service des peuples et en finir avec la loi de la finance », Lignes d’Attac, n° 90, juillet 2012, http://harribey.u-bordeaux4.fr/travaux/monnaie/bce-au-service.pdf
- J.-M. Harribey, « Discussion de la monnaie complémentaire dite fiscale », Les Possibles, n° 8, automne 2015, https://france.attac.org/nos-publications/les-possibles/numero-8-automne-2015/dossier-questions-strategiques-apres-le-coup-d-etat-contre-la-grece/article/discussion-de-la-monnaie-complementaire-dite-fiscale
- E. Jeffers, « À quoi sert une banque centrale ? Que fait la BCE ? Que devrait-elle faire ? », Les Possibles, n° 6, printemps 2015, https://france.attac.org/nos-publications/les-possibles/numero-6-printemps-2015/dossier-monnaie-et-finance/article/a-quoi-sert-une-banque-centrale
- D. Plihon, La monnaie et ses mécanismes, La Découverte, 2013.

2) Le mythe des réserves fractionnaires qui seraient la cause de nos maux, et qui reprend les thèses de Maurice Allais et de tous ceux qui s’étonnent que les banques « tirent profit de ressources qu’elles n’ont pas », repose sur une incompréhension de la création monétaire. La dénonciation de la création « ex-nihilo » est un contresens : par définition, une « création » est ex-nihilo. Cette dénonciation confond une critique justifiée du profit capitaliste (quel que soit le secteur) et la condamnation du principe même de la création monétaire indispensable à tout développement économique, qu’il soit capitaliste ou socialement utile.
Pour la critique des diverses divagations d’Allais, voir notamment dans un texte récent de M. Husson le paragraphe qu’il lui consacre : « Les prix »Nobel« , français, d’économie : dans les eaux glacées du calcul égoïste », À l’encontre, 21 février 2016, http://alencontre.org/economie/les-prix-nobel-francais-deconomie-dans-les-eaux-glacees-du-calcul-egoiste.html.

3) Au regard de cette discussion, l’article de F. Lordon, « Pour un système socialisé du crédit », 5 janvier 2009, http://blog.mondediplo.net/2009-01-05-Pour-un-systeme-socialise-du-credit, ne dit pas autre chose que ce qui est expliqué dans les références précédentes. Et Lordon ne commet pas l’erreur de confondre socialisation du système bancaire et centralisation entre les mains de l’Etat.

On pourrait même ajouter que le chemin étroit à trouver entre centralisation et fractionnement des institutions habilitées à créer de la monnaie peut aider à rappeler que le fait d’obliger les banques à avoir des réserves obligatoires à la banque centrale est rendu nécessaire par la multiplicité des banques (le fractionnement du système bancaire). Et c’est par le biais de ces réserves que se fait la compensation entre banques via la monnaie dite centrale. Telle est la mission dite de « refinancement » de la banque centrale.

Le mythe des réserves fractionnaires renvoie à l’idée aujourd’hui abandonnée par tous les économistes sauf les monétaristes, selon laquelle existerait ce que l’on appelle un multiplicateur du crédit qui ferait partir la création monétaire de la banque centrale vers les banques ordinaires. Or, c’est l’inverse qui est vérifié : la demande de crédit émane des entreprises, des ménages, voire des administrations publiques. Le système bancaire (privé ou public, peu importe ici) y répond selon des critères ad hoc (profit ou utilité sociale, peu importe ici pour expliquer le mécanisme). Suite à l’injection de monnaie, l’activité générée enclenche une succession de transactions circulant via les comptes bancaires. Les banques, alors, doivent compenser leurs engagements réciproques en monnaie centrale, opération que la banque centrale va plus ou moins rendre facile, soit en faisant varier ses taux, soit en intervenant directement sur le marché interbancaire Marché interbancaire Marché réservé aux banques pour échanger entre elles des actifs financiers et emprunter/prêter à court terme. C’est également sur le marché interbancaire que la Banque centrale européenne (BCE) intervient pour apporter ou reprendre des liquidités (gestion de la masse monétaire pour contrôler l’inflation). sur lequel les banques s’échangent de la monnaie centrale justement. Donc pas de multiplicateur du crédit mais un diviseur du crédit. Alternative que les spécialistes appellent aussi monnaie exogène / monnaie endogène.

4) Je ne suis pas certain que l’inquiétude qui taraude beaucoup de militants au sujet de cette fichue création monétaire renvoie à l’articulation mesures immédiates / objectifs de long terme. Je suis même convaincu qu’il s’agit de deux problèmes différents. De ce point de vue, je partage la réponse de M. Husson en ce qui concerne la difficulté (mais la nécessité de la gérer) des temporalités différentes, mais cela n’a rien à voir avec le principe de la création monétaire. Ce qui permet de surmonter la difficulté de gérer les deux temporalités, c’est précisément le critère d’utilité sociale du crédit. Et là, nous sommes tous largement en accord.

Désolé d’avoir été un peu long.

JM Harribey