Dette odieuse versus dette écologique

14 juin 2010 par Nicolas Sersiron


Alors que l’Afrique a émis moins de 4% des gaz à effet de serre, elle subit durement les premiers dérèglements climatiques. Une compensation financière venant des pays responsables serait un juste remboursement de la dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque Africaine de Développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds Européen de Développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics.
environnementale et climatique. L’injustice internationale la contraint pourtant à transférer vers les pays industrialisés les remboursements d’une dette financière illégitime depuis plus 30 ans.

En avril 2003, la guerre contre l’Irak était terminée, selon les déclarations du président états-unien George W. Bush. Pour ne pas avoir à rembourser les dettes de Saddam Hussein, l’administration états-unienne avait un temps abordé le thème de la dette odieuse Dette odieuse Selon la doctrine juridique de la dette odieuse théorisée par Alexander Sack en 1927, une dette est « odieuse » lorsque deux conditions essentielles sont réunies :

1) l’absence de bénéfice pour la population : la dette a été contractée non dans l’intérêt du peuple et de l’État mais contre son intérêt et/ou dans l’intérêt personnel des dirigeants et des personnes proches du pouvoir

2) la complicité des prêteurs : les créanciers savaient (ou étaient en mesure de savoir) que les fonds prêtés ne profiteraient pas à la population.

Pour Sack, la nature despotique ou démocratique d’un régime n’entre pas en ligne de compte. Une dette contractée par un régime autoritaire doit, selon Sack, être remboursée si elle sert les intérêts de la population. Un changement de régime n’est pas de nature à remettre en cause l’obligation pour le nouveau régime de payer les dettes du gouvernement précédent sauf s’il s’agit de dettes odieuses.

Traité juridique et financier par A.-N. SACK, ancien professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Petrograd.

Depuis cette définition « conservatrice », d’autres juristes et mouvement sociaux comme le CADTM ont élargi la définition de la dette odieuse en prenant notamment en compte la nature du régime emprunteur et la consultation ou nom des parlements nationaux dans l’approbation ou l’octroi du prêt.

Citons notamment la définition de la dette odieuse utilisée par la Commission pour la Vérité sur la dette grecque, qui s’appuie à la fois sur la doctrine de Sack mais aussi sur les Traités internationaux et les principes généraux du droit international :

Une dette odieuse est soit
1) une dette qui a été contractée en violation des principes démocratiques (ce qui comprend l’assentiment, la participation, la transparence et la responsabilité) et a été employée contre les plus hauts intérêts de la population de l’État débiteur alors que le créancier savait ou était en mesure de savoir ce qui précède." soit
2) une dette qui a pour conséquence de dénier les droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels de la population alors que le créancier savait ou était en mesure de savoir ce qui précède"
.
, mais c’est finalement dans le cadre du Club de Paris Club de Paris Créé en 1956, il s’agit du groupement d’États créanciers (22) spécialisés dans la normalisation des défauts de paiement des PED. Depuis sa création, la présidence est traditionnellement assurée par un Français - en 2019, c’est la directrice du Trésor français, Odile RENAUD BASSO, qui en assure la présidence. Les États membres du Club de Paris ont rééchelonné la dette de près de 90 pays en développement. Les membres du Club de Paris détiennent près de 30 % du stock de la dette du Tiers Monde.

Les liens entre le Club de Paris et le FMI sont extrêmement étroits ; ils se matérialisent par le statut d’observateur dont jouit le FMI dans les réunions - confidentielles - du Club de Paris. Le FMI joue un rôle clé dans la stratégie de la dette mise en œuvre par le Club de Paris qui s’en remet à son expertise et son jugement macro-économiques pour mettre en pratique l’un des principes essentiels du Club de Paris : la conditionnalité.

Réciproquement, l’action du Club de Paris préserve le statut de créancier privilégié du FMI et la conduite de ses stratégies d’ajustement dans les pays en voie de développement.

Site web :
, où les créanciers gèrent en catimini les créances Créances Créances : Somme d’argent qu’une personne (le créancier) a le droit d’exiger d’une autre personne (le débiteur). bilatérales, qu’elle avait obtenu l’annulation de 80% de la dette bilatérale irakienne. La France et les autres pays les plus industrialisés ont ainsi abandonné 80% des sommes qu’ils avaient prêtées à l’Irak, sous la forte pression de Washington. Plus de 30 milliards de dollars ont ainsi été annulés.

Si les Etats-Unis se sont gardés d’appuyer leur demande sur la doctrine de la dette odieuse, c’est parce qu’ils savent que l’Irak ne serait pas le seul pays concerné, loin s’en faut. Car la dette odieuse, remboursée par les populations du Sud à leurs riches créanciers, devrait être déclarée nulle selon le droit international. La plupart des pays africains remboursent une dette largement illégitime depuis plus de 30 ans.

Mais il y a une autre dette, une dette qui n’est pas remboursée : la dette écologique Dette écologique La dette écologique est la dette contractée par les pays industrialisés envers les autres pays à cause des spoliations passées et présentes de leurs ressources naturelles, auxquelles s’ajoutent la délocalisation des dégradations et la libre disposition de la planète afin d’y déposer les déchets de l’industrialisation.

La dette écologique trouve son origine à l’époque coloniale et n’a cessé d’augmenter à travers diverses activités :


- La « dette du carbone ». C’est la dette accumulée en raison de la pollution atmosphérique disproportionnée due aux grandes émissions de gaz de certains pays industriels, avec, à la clé, la détérioration de la couche d’ozone et l’augmentation de l’effet de serre.

- La « biopiraterie ». C’est l’appropriation intellectuelle des connaissances ancestrales sur les semences et sur l’utilisation des plantes médicinales et d’autres végétaux par l’agro-industrie moderne et les laboratoires des pays industrialisés qui, comble de l’usurpation, perçoivent des royalties sur ces connaissances.

- Les « passifs environnementaux ». C’est la dette due au titre de l’exploitation sous-rémunérée des ressources naturelles, grevant de surcroît les possibilités de développement des peuples lésés : pétrole, minéraux, ressources forestières, marines et génétiques.

- L’exportation vers les pays les plus pauvres de produits dangereux fabriqués dans les pays industriels.

Dette écologique et dette extérieure sont indissociables. L’obligation de payer la dette extérieure et ses intérêts impose aux pays débiteurs de réaliser un excédent monétaire. Cet excédent provient pour une part d’une amélioration effective de la productivité et, pour une autre part, de l’appauvrissement des populations de ces pays et de l’abus de la nature. La détérioration des termes de l’échange accentue le processus : les pays les plus endettés exportent de plus en plus pour obtenir les mêmes maigres recettes tout en aggravant mécaniquement la pression sur les ressources naturelles.
. Accumulée par les pays industrialisés sur le plan historique, social, environnemental et climatique envers les pays dits « en développement » (PED), la dette écologique n’a jamais reçu un début de remboursement. Alors que 80% des gaz à effet de serre (GES) ont été émis par les pays industrialisés depuis plus d’un demi-siècle, les PED subissent déjà les dérèglements climatiques sous la forme de sécheresses, de saisons des pluies décalées, diluviennes ou trop faibles. Ils ne reçoivent pourtant aucune compensation des pays du Nord alors qu’ils n’ont qu’une faible responsabilité dans la dégradation des conditions climatiques et que la majorité de leur population vit à la campagne et dépend des récoltes pour se nourrir. L’échec du Sommet de Copenhague en décembre dernier a confirmé l’égoïsme des pays riches face à une nécessité de justice mondiale. Une compensation financière de longue durée et des transferts technologiques seraient un juste remboursement de la dette environnementale et climatique.

D’autant plus juste que les pays riches ont été très stricts sur le remboursement de leurs prêts et sur les conditionnalités qui y sont associées depuis des décennies. En lisant Les confessions d’un assassin financier de John Perkins, on découvre le mécanisme surendettement-corruption-domination que représente la dette, qui permet le pillage des matières premières du Sud indispensable à l’hégémonie des pays industrialisés. Selon le droit international, la doctrine de la dette odieuse émise en 1927 par Alexander Nahum Sack et confirmée par la jurisprudence internationale, précise qu’un emprunt public qui n’a pas profité à la population, alors qu’il a été conclu sans son accord et que le prêteur en avait connaissance, doit être déclaré nul et n’a pas à être remboursé. Les dettes des dictateurs en sont les cas les plus typiques.

La dette écologique au regard de l’Histoire

Le tremblement de terre de janvier dernier à Haïti, s’il avait eu lieu en Floride ou à Cuba, n’aurait sans doute fait que quelques centaines de morts. Si celle que l’on appelait la perle des Antilles n’avait pas été obligée de payer pendant 127 ans une rançon à la France avant de tomber sous la domination des Etats-Unis, elle ne serait pas aujourd’hui dans un tel état de catastrophe humaine et environnementale. En 1804, 400 000 esclaves ont vaincu le corps expéditionnaire napoléonien après s’être libérés. Ils ont fondé la première République noire. En 1830, le roi Charles X a exigé, avec la menace d’un nouveau débarquement armé, que les colons soient dédommagés (à hauteur de 21 milliards de dollars actualisés, l’équivalent du PIB PIB
Produit intérieur brut
Le PIB traduit la richesse totale produite sur un territoire donné, estimée par la somme des valeurs ajoutées.
Le Produit intérieur brut est un agrégat économique qui mesure la production totale sur un territoire donné, estimée par la somme des valeurs ajoutées. Cette mesure est notoirement incomplète ; elle ne tient pas compte, par exemple, de toutes les activités qui ne font pas l’objet d’un échange marchand. On appelle croissance économique la variation du PIB d’une période à l’autre.
d’une France de 30 millions d’habitants à cette époque). Les Haïtiens ont été contraints de couper des pans entiers de forêt pour vendre le bois, de surproduire canne à sucre et café, de surexploiter toutes les richesses exportables de l’île pour payer. Nicolas Sarkozy, en visite express en Haïti en février 2010, n’a pu faire autrement que promettre l’annulation de cette dette largement odieuse à l’égard de la France, dont une grande partie avait été contractée par les Duvalier, dictateurs à Haïti de 1957 à 1986. Le dernier du nom est depuis réfugié en France, où il coule des jours paisibles. Aucun pardon de la France n’a été prononcé.

En 1500, les Espagnols coupaient les bras des indiens Arawac qui ne ramenaient pas assez d’or ; en 15 ans, ils ont totalement disparu de l’île d’Haïti, exterminés pour refus de soumission à l’envahisseur. L’exemple n’est pas isolé. Léopold II, propriétaire du Congo en 1900, avait fait couper par milliers les bras des Congolais qui ne ramenaient pas assez de caoutchouc de la forêt. Le Zaïre de Mobutu s’est terminé en 1997 par la chute d’un dictateur dont la richesse s’était constituée grâce à la dette. Ce pays devait rester du côté du bloc occidental, alors on a fermé les yeux sur les détournements d’argent et les violations des droits humains. La République démocratique du Congo (ex-Zaïre), l’un des plus grands pays d’Afrique, est aussi le plus riche par ses réserves de minerais et elle possède le deuxième massif forestier de la planète. Depuis 15 ans, plusieurs millions de Congolais sont morts dans des guerres civiles instrumentalisées pour l’accès à moindre coût à ses richesses naturelles. Dans ce pays naturellement riche, la population est très pauvre : plus de 70% des Congolais souffrent de sous-alimentation chronique. D’immenses surfaces de terres et de forêts sont en passe d’être vendues aux Chinois et à des investisseurs étrangers pour y cultiver du palmier à huile ou d’autres produits destinés à une exportation qui ne profitera pas aux peuples indigènes, bien au contraire. Le gouvernement Kabila, coincé par un remboursement de la dette impossible, est aux ordres du FMI FMI
Fonds monétaire international
Le FMI a été créé en 1944 à Bretton Woods (avec la Banque mondiale, son institution jumelle). Son but était de stabiliser le système financier international en réglementant la circulation des capitaux.

À ce jour, 188 pays en sont membres (les mêmes qu’à la Banque mondiale).

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. Il laisse son pays aux mains de ceux qui ne pensent qu’à accumuler des profits sans se soucier ni des désastres environnementaux, ni des générations futures.

Dette remboursée, forêt sacrifiée

Les grands massifs forestiers de la planète sont en cours de disparition en Indonésie, fortement attaqués en Amazonie ou en cours d’appropriation et de pillage par les pays industrialisés comme en RDC. Si nous savons tous que ce sont les poumons qui permettent à la terre de respirer, des scientifiques viennent de démontrer que leur évapotranspiration est aussi la source des pluies qui arrosent les continents : « Les forêts humides mettent en action Action
Actions
Valeur mobilière émise par une société par actions. Ce titre représente une fraction du capital social. Il donne au titulaire (l’actionnaire) le droit notamment de recevoir une part des bénéfices distribués (le dividende) et de participer aux assemblées générales.
la circulation atmosphérique qui amène les pluies vers toutes les terres continentales à partir des océans ; une nouvelle théorie explique pourquoi la disparition des forêts causera des désertifications catastrophiques (…) Anastassia Makarieva et Victor Gorshkov de la Division de Physique Théorique à l’Institut de Physique Nucléaire de Saint-Pétersbourg, proposent que le fonctionnement thermodynamique de la circulation des masses d’air est bien secondaire par rapport à un moteur beaucoup plus puissant qui est lié à l’évaporation et la condensation de la vapeur d’eau.
 [1] »

Ces trois zones abritant la partie la plus importante de ces massifs ont été soumises à des dictatures soutenues, corrompues et surendettées par les pays riches. L’Indonésie de Suharto a été l’un des PED les plus endettés et le remboursement de sa dette s’est fait avec l’exportation de l’huile de palme, dont les palmiers ont été plantés en remplacement de l’immense forêt vierge des îles de Bornéo ou de Sumatra. Crier au secours face à une telle déforestation - qui apparaît sans retour pour notre avenir à tous - sans annuler les dettes odieuses des pays où elles se trouvent est emblématique d’un modèle économique incapable d’intégrer la donne environnementale.

Madagascar, pour sa part, a été colonisé pendant moins d’un siècle par la force militaire française. Son peuple a été réprimé par les armes et la torture, en 1947, après une tentative d’émancipation, faisant près de 100 000 morts, dont la majorité de son intelligentsia et de ses cadres. Toutes les richesses de ce pays, jusqu’à l’indépendance en 1960, ont été exploitées par la France, qui a accumulé une dette historique, sociale et environnementale envers le peuple malgache. Pourtant, la France ne l’a jamais reconnue, ni moralement, ni financièrement. La majeure partie de sa forêt vierge a disparu, le peu qui reste contient une biodiversité exceptionnelle, de nombreuses espèces vivantes n’existent que dans la Grande Île. L’érosion hydrique des terres est catastrophique et le chaos politique qui règne dégage de forts relents de Françafrique et de pétrole. Depuis 30 ans, jusqu’à 50% du budget de ce pays a été consacré au remboursement de la dette publique au profit des créanciers du Nord. Il est illusoire d’espérer sauver la richesse naturelle malgache sans véritable annulation de la dette de ce pays. Tant que cette dette demeure, la surexploitation des ressources sera de mise.

Un défi majeur pour les pays dominés

Au cours des cinq derniers siècles, 30 000 tonnes d’argent et d’or sont sorties des mines de Potosi, en Bolivie. Ces richesses ont permis au capitalisme international de financer le démarrage de la révolution industrielle en Europe. Mais ce fut au prix de la vie de plus de 6 millions d’Indiens et d’esclaves, contraints de rester 6 mois sans remonter à la surface. Ce pays de l’indien Aymara, le président Evo Morales, est un des plus pauvres du monde. C’est à Cochabamba qu’il vient d’organiser le Sommet des peuples pour trouver une alternative à l’échec du Sommet de Copenhague, qui n’est pas parvenu à mettre fin aux désastres environnementaux et à agir pour que la température de notre planète ne dépasse pas de 2°C les moyennes de référence.

Pour ne pas dépasser les 2°C, au-delà desquels on risque fort de ne plus maîtriser les problèmes découlant du changement climatique, il ne faudrait pas émettre plus de 280 gigatonnes d’équivalent CO2, selon les calculs d’Olivier Ragueneau, océanographe du CNRS à Brest. Si les réserves de pétrole connues étaient exploitées et brulées, cette quantité de CO2 serait largement dépassée. Le projet ITT dans le parc naturel de Yasuni, partie amazonienne de l’Equateur, qui consiste à laisser dans le sous-sol des réserves de pétrole, va dans ce sens. Mais le gouvernement éprouve bien des difficultés à trouver les fonds indispensables au développement de son pays sans exploiter ce pétrole. Il demande donc à juste titre une contribution financière pour laisser son pétrole sous terre, contribution qu’il faut réussir à imposer à ses créanciers qui exigent de lui le remboursement d’une dette héritée des dictatures, même s’il est un des rares pays à avoir instauré une commission d’audit de sa dette qui a conduit à la répudiation d’une - trop - petite partie.

Il n’y a plus à hésiter, il faut avancer d’urgence la revendication que le Nord doit s’acquitter de sa dette écologique, et ce en faisant payer ceux qui ont profité de ces dégâts environnementaux pour s’enrichir. Dans ces conditions, il n’est plus envisageable de continuer à réclamer le remboursement de la dette financière actuelle, illégitime et odieuse, construite sur la surexploitation intolérable des ressources.
Le paiement de la dette écologique aux pays en développement, difficile à évaluer de manière précise mais des travaux existent dans ce sens, associé à l’annulation des dettes illégitimes et illégales dont les pays du Nord réclament le remboursement, permettrait de satisfaire les besoins humains fondamentaux à l’échelle de la planète tout en enclenchant un mode de développement respectueux de l’environnement. Existe-t-il d’autres choix ?



Nicolas Sersiron

Ex-président du CADTM France, auteur du livre « Dette et extractivisme »
Après des études de droit et de sciences politiques, il a été agriculteur-éleveur de montagne pendant dix ans. Dans les années 1990, il s’est investi dans l’association Survie aux côtés de François-Xavier Verschave (Françafrique) puis a créé Échanges non marchands avec Madagascar au début des années 2000. Il a écrit pour ’Le Sarkophage, Les Z’indignés, les Amis de la Terre, CQFD.
Il donne régulièrement des conférences sur la dette.