24 mars

Rouen, France

Dette publique, d’hier à demain

Université de Rouen Faculté de droit, Sciences économiques et de Gestion 3, avenue Pasteur 76186 Rouen

Amphithéâtre A 250

Colloque coorganisé par

CUREJ – Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques (Université de Rouen) FONDAFIP - Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques

avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques (RFFP)

9h00


Accueil des participants
Johanna GUILLAUMÉ, Doyen de la faculté et Didier CHOLLET, Vice-Président chargé de la recherche.
Marie-Christine ESCLASSAN, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Secrétaire générale de FONDAFIP

9h30


Rapport introductif
Éloi Diarra, Professeur à l’Université de Rouen

10h00 - 11h30

1er table ronde : Aux sources de la dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque Africaine de Développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds Européen de Développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics.

Président de séance
Marie-Christine Esclassan,
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
Secrétaire générale de FONDAFIP

La Révolution française et la dette publique
Benoît Jean-Antoine, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP

Les emprunts toxiques des collectivités territoriales
Patrick Saurin, Membre du CAC - Le collectif pour un audit citoyen de la dette publique.

L’endettement public et l’enseignement supérieur
Marc Debène, Professeur émérite, ancien Recteur.

Quelques réflexions transversales sur l’endettement souverain.
Miguel Montiel, Avocat auprès de la Cour suprême de Panama, Doctorant, Chargé d’enseignement à l’Université Panthéon Assas.

11h30 – 13h00

2e table ronde : Les idéologies de la dette
Président de séance
Marc Debène, Professeur émérite, ancien Recteur

Dette choisie ou dette subie ?
Guy Quintane, Doyen honoraire à l’Université de Rouen

Contrainte budgétaire : mythe ou réalité ?
Cédric Guillerminet, Maître de conférences en droit public à l’Université d’Orléans

L’Agence France Trésor et la gestion de la dette en France
François Bonneville, Doctorant à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Chargé de mission à FONDAFIP

Le contentieux stratégique des dettes souveraines
Caroline Lequesne-Roth, Chercheur à l’Université libre de Bruxelles.

14h30-16h00

3e table ronde : Les solutions juridiques et économiques de la dette
Président de séance
Eloi Diarra,
Professeur à l’Université de Rouen

Les mécanismes juridiques de la lutte contre les déficits aux États-Unis
Ramu de Bellescize, Maître de conférences en droit public à l’Université de Rouen, Chargé de mission à FONDAFIP

Dépenses fiscales et dette budgétaire
Marie-Caroline Lefebvre, Doctorante à l’Université de Rouen

La dette vue par les économistes
Anne Briand / Hugues Jennequin, Maîtres de conférences en sciences économiques à l’Université de Rouen

16h00-17h30

4e table ronde : Les solutions politiques de la dette
Président de séance
Guy Quintane,
Doyen honoraire à l’Université de Rouen

Dette souveraine et nécessité d’une bonne gouvernance.
Khalid Moukite, Professeur à l’Université Mohamed V à Rabat, Maroc

Les dettes africaines et leur traitement par le FMI FMI
Fonds monétaire international
Le FMI a été créé en 1944 à Bretton Woods (avec la Banque mondiale, son institution jumelle). Son but était de stabiliser le système financier international en réglementant la circulation des capitaux.

À ce jour, 188 pays en sont membres (les mêmes qu’à la Banque mondiale).

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/BIRD

Nicaise Mede / Hervé Affoukou, Professeur à l’Université d’Abomey-Calavi, Bénin

Budgets et dette publique au Maroc.
Zakkari Younes, Maître de conférences à l’Université Mohamed V, Rabat, Maroc

17h30 

Éléments de conclusion
Guy Quintane, Doyen Honoraire


À venir