Le cas Gibe 3 – Un méga-barrage controversé

27 mai 2010 par Eric De Ruest


Un mouvement international tente de préserver la principale (et bien souvent unique) source de subsistance de 500 000 personnes en Éthiopie et au Kenya en empêchant la construction d’un complexe hydroélectrique sur la rivière Omo.

Deuxième pays le plus peuplé d’Afrique avec 85 millions d’habitants pour une superficie de 1,1 million de km2, la République fédérale démocratique d’Éthiopie se situe dans la corne de l’Afrique. Seul pays du continent à avoir échappé aux colonisations européennes jusqu’en 1935, l’Éthiopie sera alors agressée et envahie par l’armée du régime mussolinien et sera libérée du fascisme en 1941. Cependant, les liens économiques et politiques entre l’Italie et l’Éthiopie sont biens antérieurs à cette époque et se poursuivent encore aujourd’hui.

Actuellement, le pays est dépendant économiquement des apports de l’aide étrangère à hauteur de 90% de son budget. De plus, l’Éthiopie fait partie des pays pauvres très endettés PPTE
Pays pauvres très endettés
(En anglais : HIPC).
L’initiative PPTE, mise en place en 1996 et renforcée en septembre 1999, est destinée à alléger la dette des pays très pauvres et très endettés, avec le modeste objectif de la rendre juste soutenable.

Elle se déroule en 4 étapes particulièrement exigeantes et complexes.
Tout d’abord, le pays qui sollicite une aide au titre de cette initiative doit mener docilement, en général pendant 3 ans, des politiques économiques approuvées par le FMI et la Banque mondiale, sous forme de programmes d’ajustement. Il continue alors à recevoir l’aide classique de tous les bailleurs de fonds concernés. Pendant ce temps, il doit adopter un document de stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP), parfois juste sous une forme intérimaire, et avoir obtenu des résultats dans l’application de cette stratégie pendant au moins un an.

À la fin de ces 3 années, arrive le point de décision : le FMI analyse le caractère soutenable ou non de l’endettement du pays candidat. Si la valeur nette du ratio stock de la dette extérieure / exportations est supérieure à 150 % après application des mécanismes traditionnels d’allègement de la dette, le pays peut être déclaré éligible. Cependant, les pays à niveau d’exportations élevé (ratio exportations/PIB supérieur à 30 %) sont pénalisés par le choix de ce critère, et on privilégie alors leurs recettes budgétaires plutôt que leurs exportations. Donc si leur endettement est manifestement très élevé malgré un bon recouvrement de l’impôt (recettes budgétaires supérieures à 15 % du PIB, afin d’éviter tout laxisme dans ce domaine), l’objectif retenu est un ratio valeur nette du stock de la dette / recettes budgétaires supérieur à 250 %.
Troisième temps, si le pays est déclaré admissible, il bénéficie de premiers allègements de la part des États créanciers et des banques privées, et doit poursuivre avec les politiques agréées par le FMI et la Banque mondiale. La durée de cette période est déterminée par la mise en œuvre satisfaisante des réformes clés convenues au point de décision, dans un souci de maintien de la stabilité macroéconomique.

A l’issue, arrive le point d’achèvement. Le reste de allègement est alors fourni, pour permettre au pays de revenir à des critères de soutenabilité (exposés ci-dessus) jugés satisfaisants.
Le coût de cette initiative est estimé à 54 milliards de dollars, soit environ 2,6% de la dette extérieure du Tiers Monde.
Les PPTE sont au nombre de 42 seulement, dont 34 en Afrique subsaharienne, auxquels il convient d’ajouter le Honduras, le Nicaragua, la Bolivie, la Guyana, le Laos, le Vietnam et Myanmar.
Au 30 septembre 2003, 27 pays ont atteint le point de décision, et seulement 8 sont parvenus au point d’achèvement : l’Ouganda, la Bolivie, le Mozambique, la Tanzanie, le Burkina Faso, la Mauritanie, le Mali et le Bénin.
, dans le cadre de l’initiative PPTE initiée par le FMI FMI
Fonds monétaire international
Le FMI a été créé en 1944 à Bretton Woods (avec la Banque mondiale, son institution jumelle). Son but était de stabiliser le système financier international en réglementant la circulation des capitaux.

À ce jour, 188 pays en sont membres (les mêmes qu’à la Banque mondiale).

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et la Banque mondiale Banque mondiale
BM
La Banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) a été créée en juillet 1944 à Bretton Woods (États-Unis), à l’initiative de 45 pays réunis pour la première Conférence monétaire et financière des Nations unies. En 2011, 187 pays en étaient membres.

Créée en 1944 à Bretton Woods dans le cadre du nouveau système monétaire international, la Banque possède un capital apporté par les pays membres et surtout emprunte sur les marchés internationaux de capitaux. La Banque finance des projets sectoriels, publics ou privés, à destination des pays du Tiers Monde et de l’ex-bloc soviétique. Elle se compose des cinq filiales suivantes :
La Banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD, 189 membres en 2017) octroie des prêts concernant de grands secteurs d’activité (agriculture et énergie), essentiellement aux pays à revenus intermédiaires.
L’Association internationale pour le développement (AID, ou IDA selon son appellation anglophone, 164 membres en 2003) s’est spécialisée dans l’octroi à très long terme (35 à 40 ans, dont 10 de grâce) de prêts à taux d’intérêt nuls ou très faibles à destination des pays les moins avancés (PMA).
La Société financière internationale (SFI) est la filiale de la Banque qui a en charge le financement d’entreprises ou d’institutions privées du Tiers Monde.
Enfin, le Centre international de règlements des différends relatifs aux investissements (CIRDI) gère les conflits d’intérêts tandis que l’Agence multilatérale de garantie des investissements (AMGI) cherche à favoriser l’investissement dans les PED. Avec l’accroissement de l’endettement, la Banque mondiale a, en accord avec le FMI, développé ses interventions dans une perspective macro-économique. Ainsi la Banque impose-t-elle de plus en plus la mise en place de politiques d’ajustement destinées à équilibrer la balance des paiements des pays lourdement endettés. La Banque ne se prive pas de « conseiller » les pays soumis à la thérapeutique du FMI sur la meilleure façon de réduire les déficits budgétaires, de mobiliser l’épargne interne, d’inciter les investisseurs étrangers à s’installer sur place, de libéraliser les changes et les prix. Enfin, la Banque participe financièrement à ces programmes en accordant aux pays qui suivent cette politique, des prêts d’ajustement structurel depuis 1982.

TYPES DE PRÊTS ACCORDÉS PAR LA BM :

1) Les prêts-projets : prêts classiques pour des centrales thermiques, le secteur pétrolier, les industries forestières, les projets agricoles, barrages, routes, distribution et assainissement de l’eau, etc.
2) Les prêts d’ajustement sectoriel qui s’adressent à un secteur entier d’une économie nationale : énergie, agriculture, industrie, etc.
3) Les prêts à des institutions qui servent à orienter les politiques de certaines institutions vers le commerce extérieur et à ouvrir la voie aux transnationales. Ils financent aussi la privatisation des services publics.
4) Les prêts d’ajustement structurel, censés atténuer la crise de la dette, qui favorisent invariablement une politique néo-libérale.
5) Les prêts pour lutter contre la pauvreté.
Site :
 [1]. Cela signifie que l’Ethiopie a obtenu l’effacement d’une partie de sa dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque Africaine de Développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds Européen de Développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics.
en échange de mesures économiques draconiennes d’inspiration néolibérale, comme le « tout à l’exportation » concernant notamment ses ressources potentielles en énergie hydroélectrique.

Une politique énergétique pour qui ?

Seuls 12% des Ethiopiens ont accès au réseau électrique centralisé. C’est une des moyennes les plus basses du monde. 90% de la population dépend principalement de la biomasse [2] pour ses besoins énergétiques de base, à cause d’un manque d’infrastructures d’énergies alternatives mais aussi en raison du prix élevé de l’électricité fournie par la société nationale de distribution électrique, l’Ethiopian Electric Power Corporation (EEPCo). Cette dépendance à la biomasse a participé à la déforestation désastreuse du pays : il ne reste que 7% de la forêt primaire.

En 2005, le gouvernement a lancé un programme énergétique sur 25 ans préparé par une étude de la société canadienne Acres International Ltd [3] datant de 2003. Ce plan prévoyait à son origine des investissements de 3,4 milliards de dollars entre 2005 et 2015, somme revue à la hausse à 7 milliards de dollars, provenant à 90% de l’endettement.

La construction de nouveaux sites de production d’électricité a absorbé à elle seule 70% des investissements initiaux, mais le plan initial ne prévoyait pas d’infrastructures pour la distribution rurale et le renforcement du réseau national rendu nécessaire par l’augmentation de la demande. Les populations n’ont jamais été consultées à ce sujet et les dettes contractées dans ce cadre n’étaient pas destinées à l’amélioration de leurs conditions de vie, mais visaient plutôt à fournir de l’électricité au marché mondial. On retrouve donc là tous les ingrédients d’une dette odieuse Dette odieuse Selon la doctrine juridique de la dette odieuse théorisée par Alexander Sack en 1927, une dette est « odieuse » lorsque deux conditions essentielles sont réunies :

1) l’absence de bénéfice pour la population : la dette a été contractée non dans l’intérêt du peuple et de l’État mais contre son intérêt et/ou dans l’intérêt personnel des dirigeants et des personnes proches du pouvoir

2) la complicité des prêteurs : les créanciers savaient (ou étaient en mesure de savoir) que les fonds prêtés ne profiteraient pas à la population.

Pour Sack, la nature despotique ou démocratique d’un régime n’entre pas en ligne de compte. Une dette contractée par un régime autoritaire doit, selon Sack, être remboursée si elle sert les intérêts de la population. Un changement de régime n’est pas de nature à remettre en cause l’obligation pour le nouveau régime de payer les dettes du gouvernement précédent sauf s’il s’agit de dettes odieuses.

Traité juridique et financier par A.-N. SACK, ancien professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Petrograd.

Depuis cette définition « conservatrice », d’autres juristes et mouvement sociaux comme le CADTM ont élargi la définition de la dette odieuse en prenant notamment en compte la nature du régime emprunteur et la consultation ou nom des parlements nationaux dans l’approbation ou l’octroi du prêt.

Citons notamment la définition de la dette odieuse utilisée par la Commission pour la Vérité sur la dette grecque, qui s’appuie à la fois sur la doctrine de Sack mais aussi sur les Traités internationaux et les principes généraux du droit international :

Une dette odieuse est soit
1) une dette qui a été contractée en violation des principes démocratiques (ce qui comprend l’assentiment, la participation, la transparence et la responsabilité) et a été employée contre les plus hauts intérêts de la population de l’État débiteur alors que le créancier savait ou était en mesure de savoir ce qui précède." soit
2) une dette qui a pour conséquence de dénier les droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels de la population alors que le créancier savait ou était en mesure de savoir ce qui précède"
.
 !

En 2005, l’objectif annoncé par le gouvernement était de tripler la production en 5 ans alors que l’étude d’Acres ne prévoyait initialement que son doublement en 10 ans (passant de 473 MW à 981 MW). Il apparaît que le gouvernement a surestimé volontairement la demande intérieure, dépassant largement les projections les plus optimistes, afin de produire pour l’exportation sans aucune garantie d’achat finalisée avec d’autres pays.

De plus celui-ci se focalise sur la production hydroélectrique issue de méga projets sans opter pour une stratégie de diversification des sources d’énergies renouvelables. Le potentiel géothermique du pays est estimé à lui seul à 1000 MW alors que le plan ne prévoit la construction que de deux sites pour une capacité totale de 37 MW !

Gibe 3 : un éco-cide en marche ...

La basse vallée de la rivière Omo est inscrite au patrimoine archéologique mondial par l’UNESCO. De nombreux fossiles d’Hominines y ont été découverts et ont donné à cette région une grande valeur paléoanthropologique. L’arrivée d’une armada mécanisée pour construire un complexe de barrages géants aura des effets désastreux sur le paysage et les vestiges encore cachés de notre histoire commune. Au-delà de ces vestiges, la vallée est le lieu de vie d’une multitude de populations. Crocodiles, hippopotames et plus de 40 espèces de poissons s’y sont développés depuis des siècles, et bien sûr une population humaine estimée à quelques 200 000 agro-pasteurs, entièrement dépendants des crues alluvionnaires de la rivière pour leur existence. La rivière termine son parcours dans le lac Turkana en territoire kényan. Les modifications engendrées par la construction de ces barrages aura des répercussions funestes sur le niveau du lac qui reçoit 90% de son approvisionnement hydrique de l’Omo. Le lac et sa riche biodiversité sont la principale source de nourriture et de revenus pour plus de 300 000 pêcheurs et agriculteurs.

Néanmoins, le gouvernement éthiopien a autorisé la construction d’un complexe de barrages le long de cette rivière (Gibe I, II et III) et projette d’en construire deux autres (Gibe IV et V) sans une réelle consultation des populations éthiopiennes affectées par ces projets et sans aucune consultation des populations kényanes.

De plus, l’eau retenue par Gibe 3 servira à la production d’agro-carburants et autres productions néfastes de l’agro-industrie, sur des terres que le gouvernement éthiopien est en train de céder aux multinationales du nord.

La construction du projet hydroélectrique Gibe 3 a débuté en 2006 lorsque la compagnie éthiopienne d’électricité EEPCo a signé dans la précipitation un contrat avec la multinationale italienne Salini Costruttori. Un contrat sans appel d’offres et sans une analyse élémentaire des risques sociaux, économiques, techniques et écologiques liés à ce type de méga-projets, en complète violation des lois du pays et des standards internationaux.

La législation éthiopienne sur l’environnement stipule qu’une évaluation d’impact environnemental et social (EIES) doit être menée avant l’approbation de tout projet. Malgré cette législation, l’Agence fédérale éthiopienne de protection de l’environnement a approuvé l’EIES de manière rétroactive, en juillet 2008, deux ans après le commencement des travaux.

L’EIES a été menée par l’entreprise italienne CESI et a été financée par l’EEPCo et Salini Costruttori, qui sont donc juge et partie, ce qui pose un grave problème juridique. La collusion entre le gouvernement éthiopien, l’ancienne puissance coloniale et l’une de ses grandes sociétés privées est clairement mise en lumière. Le rapport publié en janvier 2009 soutient le projet, prétendant que l’impact sur l’environnement et les peuples concernés sera ‘négligeable’, voire ‘positif’.

La première phase de construction de Gibe III s’est arrêtée, faute de moyens. Le gouvernement s’est alors tourné vers certains acteurs financiers étrangers pour parachever ce projet.

... rendu possible par les institutions financières internationales

La Banque mondiale qui, pour cause de non appel d’offres, ne financera pas directement le projet, aidera cependant à mobiliser le financement auprès des investisseurs privés en fournissant une garantie. Pirouette hypocrite mais légale, selon les statuts si particuliers de la Banque.

La Banque européenne d’investissement (BEI) a déjà prêté la somme de 91 millions de dollars pour la construction des barrages Gibe I et II alors que les conditions d’appel d’offres ne rencontraient pas ses directives opérationnelles ni celles de l’Union européenne dont elle dépend, mais aussi en contradiction avec les standards internationaux et les recommandations de la Commission mondiale des barrages. Elle a été à nouveau contactée par la société publique EEPCo pour Gibe III.

Alors que dans un document présentant le projet, la BEI affirme que « les mesures de mitigations sont le résultat d’une large consultation avec les populations locale », les associations locales et les groupes écologistes affirment le contraire et dénoncent une campagne d’intimidation brutale réalisée par le gouvernement pour faire taire les voix dissidentes et empêcher toute réunion publique sur le sujet.

La Banque africaine de développement (BafD) est aussi de la partie et, à l’instar de la BEI, affirme que toutes les conditions d’analyse de risques et de consultations des populations sont remplies.

En finançant ce projet à travers son agence de coopération au développement, le gouvernement italien va favoriser les bénéfices de sa multinationale en utilisant l’argent de l’aide publique au développement tout en faisant payer le prix fort aux populations qui rembourseront les prêts concernés si rien ne change.

Imposer le refus de ces méga-barrages

Une campagne internationale demande l’arrêt de ce projet inacceptable. Elle est le fruit d’un collectif d’ONG qui fait pression sur les différents protagonistes [4]. Les mobilisations populaires contre certains projets technologiques présentés par leurs promoteurs comme sources de progrès ne datent pas d’hier. Et certaines d’entre elles ont mené à des blocages « définitifs » là où les populations ont été les plus combatives. Ces luttes environnementales et sociales doivent venir en écho à celles pour l’annulation d’une dette illégitime Dette illégitime Comment on détermine une dette illégitime ?

4 moyens d’analyse

* La destination des fonds :
l’utilisation ne profite pas à la population, bénéficie à une personne ou un groupe.
* Les circonstances du contrat :
rapport de force en faveur du créditeur, débiteur mal ou pas informé, peuple pas d’accord.
* Les termes du contrat :
termes abusifs, taux usuraires...
* La conduite des créanciers :
connaissance des créanciers de l’illégitimité du prêt.
et largement odieuse, promue par le CADTM.

Mais tant que l’idéologie du développement imposée par les institutions financières internationales ne sera pas stoppée et rejetée pour ce qu’elle est vraiment, c’est à dire un moyen organisé par et pour les élites dans le seul but de maximiser leurs profits, il faudra sans cesse remettre l’ouvrage sur le métier.



Notes

[1Pour comprendre les mécanismes et enjeux de l’initiative PPTE : http://www.cadtm.org/Initiative-PPTE?lang=fr

[2Essentiellement le bois et le charbon de bois.

[3Cette société a été accusée de corruption lors d’une étude réalisée pour un projet hydroélectrique au Lesotho. Voir : http://www.odiousdebts.org/odiousdebts/index.cfm?DSP=content&ContentID=10924

[4Une pétition est en ligne : http://stopgibe3.org/

cadtm.org
Eric De Ruest

est membre du CADTM Belgique et co-auteur avec Renaud Duterme de La dette cachée de l’économie, Les Liens qui Libèrent, 2014.

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