Les États donnés en festin aux fonds vautours

29 septembre par Antoine Kopij

De gauche à droite : Renaud Vivien, Jehosheba Benett, Olivier Stein

Récit d’une conférence tenue lors de l’université d’été du CADTM, qui s’est déroulée du 30 juin au 2 juillet 2017 à Namur.

Avec Renaud Vivien (CADTM Belgique) et Olivier Stein (Progress Lawyers Network).

L’après-midi commence à la salle de conférence. Renaud Vivien et Olivier Stein y parlent des fonds vautours. Des fonds d’investissement Fonds d’investissement Les fonds d’investissement (private equity) ont pour objectif d’investir dans des sociétés qu’ils ont sélectionnées selon certains critères. Ils sont le plus souvent spécialisés suivant l’objectif de leur intervention : fonds de capital-risque, fonds de capital développement, fonds de LBO (voir infra) qui correspondent à des stades différents de maturité de l’entreprise. qui achètent à bas prix la dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque Africaine de Développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds Européen de Développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics.
publique de pays au bord de la faillite, dans l’objectif de les poursuivre en justice et d’obtenir des intérêts exorbitants. La salle est comble, les traducteurs triment à la cadence urgente des orateurs. Déluge de chiffres, d’exemples, de jurisprudences et de synthèses horrifiantes des conséquences des procédures des fonds vautours Fonds vautour
Fonds vautours
Fonds d’investissement qui achètent sur le marché secondaire (la brocante de la dette) des titres de dette de pays qui connaissent des difficultés financières. Ils les obtiennent à un montant très inférieur à leur valeur nominale, en les achetant à d’autres investisseurs qui préfèrent s’en débarrasser à moindre coût, quitte à essuyer une perte, de peur que le pays en question se place en défaut de paiement. Les fonds vautours réclament ensuite le paiement intégral de la dette qu’ils viennent d’acquérir, allant jusqu’à attaquer le pays débiteur devant des tribunaux qui privilégient les intérêts des investisseurs, typiquement les tribunaux américains et britanniques.
sur les populations des pays concernés.

En 1997, le Pérou est condamné à payer 58 millions de dollars à Elliott Associates pour une dette qu’Elliott avait rachetée à 11 millions.

En 2005, le Congo-Brazza est condamné à payer 118 millions de dollars à Kensington, filiale d’Elliott, pour une dette rachetée à moins de deux millions.

En 2016, l’Argentine paye 2,4 milliards de dollars à NML Capital, filiale d’Elliott, pour une dette achetée à 177 millions de dollars.

Au delà de la technicité du fonctionnement des fonds vautours, le vrai défi à l’entendement est présenté par l’appui que leur fournissent les institutions financières des pays riches et la complicité des gouvernements. Comment comprendre que les Etats laissent agir des investisseurs dont le modèle de rentabilité consiste à affamer des millions de personnes en abusant du droit international, allant jusqu’à saisir les capitaux de l’aide humanitaire des pays donateurs avant qu’ils ne soient arrivés à destination, au nez et à la barbe d’une société civile abasourdie.

Les premières causes invocables de cet état de fait sont pragmatiques. Les fonds vautours sont les outils de gens parmis les plus riches de la planète, qui disposent de moyens financiers et légaux sans comparaison avec le commun. Il s’agit donc d’un rapport de force pur et simple. Ils engagent les plus brillants analystes, avocats et lobbyistes dans des procès ayant lieu là où les lois leur sont les plus favorables. Cette armada légale, financière et politique annule toute possibilité d’opposition au nom du simple bon sens.

Mais plus profondément, le succès de telles entreprises doit s’expliquer par l’assimilation généralisée d’un modèle fondé sur la légitimité du profit à tout prix et sur la primauté de la propriété privée sur le bien public. Les deux notions sont intrinsèquement liées et servent de toile de fonds aux débats publics sur les fonds vautours, quand ils ont lieu. C’est que la complicité immédiate de certaines parties prenantes ne suffit pas à démontrer l’influence et l’autorité de ces institutions financières. Il faut pour cela nous extraire de notre salle de conférence, quitter le milieu des militants de gauche pour nous rendre dans les bureaux des hedge funds Hedge funds Les hedge funds, contrairement à leur nom qui signifie couverture, sont des fonds d’investissement non cotés à vocation spéculative, qui recherchent des rentabilités élevées et utilisent abondamment les produits dérivés, en particulier les options, et recourent fréquemment à l’effet de levier (voir supra). Les principaux hedge funds sont indépendants des banques, quoique fréquemment les banques se dotent elles-mêmes de hedge funds. Ceux-ci font partie du shadow banking à côté des SPV et des Money market funds.

Un Hedge funds (ou fonds spéculatif) est une institution d’investissement empruntant afin de spéculer sur les marchés financiers mondiaux. Plus un fonds aura la confiance du monde financier, plus il sera capable de prendre provisoirement le contrôle d’actifs dépassant de beaucoup la richesse de ses propriétaires. Les revenus d’un investisseur d’un Hedge funds dépendent de ses résultats, ce qui l’incite à prendre davantage de risques. Les Hedge funds ont joué un rôle d’éclaireur dans les dernières crises financières : spéculant à la baisse, ils persuadent le gros du bataillon (les zinzins des fonds de pension et autres compagnies d’assurance) de leur clairvoyance et crée ainsi une prophétie spéculative auto-réalisatrice.
et sur les bancs d’école de l’élite économique mondiale.

C’est là qu’on peut se rendre compte du rôle de modèle assumé par les dirigeants des fonds vautours, dont les bénéfices excèdent largement les pourcentages de retour sur investissement espérés par la plupart des professionnels de l’argent. Loin de l’image d’épinal des traders Trader
Traders
Le terme « trader » est d’origine anglo-saxonne. Il signifie littéralement « opérateur de marché ». C’est un opérateur spécialisé qui achète et vend des valeurs mobilières (actions, obligations, produits dérivés, options…), des devises, pour le compte d’un tiers (OPCVM, entreprise, personne, institutionnels…), ou pour l’établissement qu’il représente en tentant de dégager des profits.
à manches roulées, étouffés par leur sandwich et hurlants devant les moniteurs des cours de la bourse Bourse La Bourse est l’endroit où sont émises les obligations et les actions. Une obligation est un titre d’emprunt (l’émetteur la vend à l’acheteur qui doit la rembourser à un taux et une échéance déterminés) et une action est un titre de propriété d’une entreprise. Les actions et les obligations peuvent être revendues et rachetées à souhait sur le marché secondaire de la Bourse (le marché primaire est l’endroit où les nouveaux titres sont émis pour la première fois). , ils vivent le plus souvent à l’écart des mass médias et du grand public, fréquentent discrètement la haute société et font des apparitions solennelles devant des parterres de capitaines d’industrie terrifiés et d’aspirants millionaires admiratifs. Dans leurs cercles, ils ne sont bien sûr pas connus sous le terme péjoratif de fonds vautours, désignation qui n’a d’ailleurs aucune définition juridique. Leurs organisations portent des noms issus du jargon de la finance : hedge fund, private equity, ou encore banque d’investissement Banques d’investissement
Banque d’investissement
Société financière dont l’activité consiste à effectuer trois types d’opérations : du conseil (notamment en fusion-acquisition), de la gestion de haut de bilan pour le compte d’entreprises (augmentations de capital, introductions en bourse, émissions d’emprunts obligataires) et des placements sur les marchés avec des prises de risque souvent excessives et mal contrôlées. Une banque d’affaires ne collecte pas de fonds auprès du public, mais se finance en empruntant aux banques ou sur les marchés financiers.
. Des mots recouvrant des réalités qui m’échappent comme à la majorité des gens. Leurs interventions influent sur les décisions des rentiers les plus avisés, murmurent dans les oreilles des décideurs politiques et de certains magistrats.

Les vautours tirent leur légitimité du fait qu’ils appliquent à l’extrême les règles complexes qui régissent l’endettement public et privé, les mêmes règles dont sont garantes des institutions telles que le Fonds Monétaire International FMI
Fonds monétaire international
Le FMI a été créé en 1944 à Bretton Woods (avec la Banque mondiale, son institution jumelle). Son but était de stabiliser le système financier international en réglementant la circulation des capitaux.

À ce jour, 188 pays en sont membres (les mêmes qu’à la Banque mondiale).

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, la Banque Centrale Européenne BCE
Banque centrale européenne
La Banque centrale européenne est une institution européenne basée à Francfort, créée en 1998. Les pays de la zone euro lui ont transféré leurs compétences en matières monétaires et son rôle officiel est d’assurer la stabilité des prix (lutter contre l’inflation) dans la dite zone.
Ses trois organes de décision (le conseil des gouverneurs, le directoire et le conseil général) sont tous composés de gouverneurs de banques centrales des pays membres et/ou de spécialistes « reconnus ». Ses statuts la veulent « indépendante » politiquement mais elle est directement influencée par le monde financier.
ou encore la Banque Centrale Banque centrale La banque centrale d’un pays gère la politique monétaire et détient le monopole de l’émission de la monnaie nationale. C’est auprès d’elle que les banques commerciales sont contraintes de s’approvisionner en monnaie, selon un prix d’approvisionnement déterminé par les taux directeurs de la banque centrale. de Belgique. Il est donc impensable pour ces “sheriffs” de la dette de s’opposer véritablement à ces charognards, puisque c’est tout l’édifice de la finance mondiale qui en serait remis en question. Pour tarir la source de ce juteux business, il est indispensable que les états où se trouvent les tribunaux qui le favorisent passent des législations adéquates. Certains pays l’ont fait, comme le Royaume-Uni et la France et surtout la Belgique tandis qu’aux Etats-Unis, une proposition de la loi anti-vautour a rapidement été enterrée. Rien d’étonnant quand on voit la puissance des lobbies Lobby
Lobbies
Un lobby est une structure organisée pour représenter et défendre les intérêts d’un groupe donné en exerçant des pressions ou influences sur des personnes ou institutions détentrices de pouvoir. Le lobbying consiste ainsi en des interventions destinées à influencer directement ou indirectement l’élaboration, l’application ou l’interprétation de mesures législatives, normes, règlements et plus généralement, toute intervention ou décision des pouvoirs publics. Ainsi, le rôle d’un lobby est d’infléchir une norme, d’en créer une nouvelle ou de supprimer des dispositions existantes.
financiers à Washington, d’autant plus que le dirigeant du fonds vautour Elliott, Paul Singer, compte parmi les premiers donateurs du parti républicain.

Renaud Vivien et Olivier Stein sont des spécialistes et ils travaillent depuis longtemps sur le sujet. Pendant que je tapote des notes que je mettrai des semaines à comprendre, le public pose de nombreuses questions sur le fonctionnement même des fonds vautours et expriment le besoin d’agir. Ce n’est pas fini, il y aura un atelier plus tard au cours de l’université d’été du CADTM, pour s’organiser et passer à l’action Action
Actions
Valeur mobilière émise par une société par actions. Ce titre représente une fraction du capital social. Il donne au titulaire (l’actionnaire) le droit notamment de recevoir une part des bénéfices distribués (le dividende) et de participer aux assemblées générales.
.

Trois ONG belges en justice contre les fonds vautours - Juillet 2016
Le CADTM, le CNCD-11.11.11, coupole des ONG belges francophones de coopération au développement et son homologue néerlandophone 11.11.11se lancent dans un bras de fer avec le fonds d’investissement NML Capital Ltd devant la Cour constitutionnelle.

Les vautours n’attendront pas qu’on se réveille pour entrer en chasse. NML, filiale d’Elliott, attaque la Belgique en justice. En 2015, Le parlement belge a voté une loi dont on peut être fier (j’entends des persiflages) en s’attaquant de front aux fonds vautours avec un texte sur-mesure.

Il n’a pas fallu longtemps à ces messieurs de Wall Street pour réagir. Ils poursuivent l’Etat belge devant la Cour constitutionnelle pour faire annuler la loi. Juste avant le vote de cette loi, rapportent Renaud Vivien et Olivier Stein, des voix se faisaient déjà entendre du côté de la finance pour que la Belgique attende prudemment une législation internationale, alors que la loi belge créerait elle-même le précédent dont d’autres pays pourraient s’inspirer.

La Banque Nationale de Belgique (BNB), en l’occurrence, n’a pas apprécié. Dans une lettre adressée au ministre des Finances et distribuée aux parlementaires, elle préconise d’attendre prudemment une législation internationale, alors que la loi belge créerait elle-même le précédent dont d’autres pays pourraient s’inspirer. La BNB considère aussi que le critère géographique d’avoir son siège dans un paradis fiscal Paradis fiscaux
Paradis fiscal
Territoire caractérisé par les cinq critères (non cumulatifs) suivants :
(a) l’opacité (via le secret bancaire ou un autre mécanisme comme les trusts) ;
(b) une fiscalité très basse, voire une imposition nulle pour les non-résidents ;
(c) des facilités législatives permettant de créer des sociétés écrans, sans aucune obligation pour les non-résidents d’avoir une activité réelle sur le territoire ;
(d) l’absence de coopération avec les administrations fiscales, douanières et/ou judiciaires des autres pays ;
(e) la faiblesse ou l’absence de régulation financière.

La Suisse, la City de Londres et le Luxembourg accueillent la majorité des capitaux placés dans les paradis fiscaux. Il y a bien sûr également les Iles Caïmans, les Iles anglo-normandes, Hong-Kong, et d’autres lieux exotiques. Les détenteurs de fortunes qui veulent échapper au fisc ou ceux qui veulent blanchir des capitaux qui proviennent d’activités criminelles sont directement aidés par les banques qui font « passer » les capitaux par une succession de paradis fiscaux. Les capitaux généralement sont d’abord placés en Suisse, à la City de Londres ou au Luxembourg, transitent ensuite par d’autres paradis fiscaux encore plus opaques afin de compliquer la tâche des autorités qui voudraient suivre leurs traces et finissent par réapparaître la plupart du temps à Genève, Zurich, Berne, Londres ou Luxembourg, d’où ils peuvent se rendre si nécessaires vers d’autres destinations.
n’est pas “objectif” pour désigner un fond vautour, ou encore que les droits de l’homme doivent protéger les créanciers qui refusent de participer à une restructuration de dette publique. Donc d’après la BNB, si on a des millionnaires dans les paradis fiscaux qui affament les populations les plus fragiles de la planète, c’est grâce au droits de l’homme. CQFD.

Comme on ne s’adresse généralement pas à la BNB pour des questions de droits de l’homme, citons un expert du Conseil des droits l’homme des Nations Unies, qui a exprimé son soutien sans réserve à la loi belge contre les fonds vautours.

La conclusion de Juan Pablo Bohoslavsky :
“Je me réjouis que la loi belge implémente un recommandation clé contenue dans une résolution du Conseil des droits de l’homme des Nations unies, qui appelle les États à considérer l’implémentation de cadres juridiques restreignant les activités prédatrices des fonds vautours dans leurs juridictions.”

Derrière Elliott et ses filiales, l’instigateur de ces poursuites a un nom, celui de Paul Singer.


“Resentment is not morally superior to earning money”

Paul SingerEn français : “Le ressentiment n’est pas moralement supérieur au gain financier”. Comprenez : “C’est pas grave si on me déteste, je suis plein aux as”. Paul Singer est célèbre pour avoir attaqué l’Argentine mais la liste de ses “coups” procéduriers donne le vertige. Il s’est attaqué à des pays du Sud comme le Pérou et le Congo-Brazza, et extorqué des sommes gigantesques aux contribuables américains lors du sauvetage de General Motors, sous l’administration Obama. Après avoir investi chez Samsung, il a joué un rôle dans la récentes crise gouvernementale en Corée du Sud, instrumentalisant des faits de corruption du patron pour faire passer certaines réformes et augmenter au passage les dividendes des actionnaires.

Paul Singer est le plus riche et le plus célèbre parmis les vautours. Sa firme Elliott Management pèse 34 milliards de dollars (selon Bloomberg), sur lesquels il ne paye pratiquement pas de taxes puisqu’il recourt allègrement aux paradis fiscaux. Il est le plus gros donateur du parti républicain, dîne avec Trump à l’occasion, qui ne manque pas de le remercier en public. Singer rapporte tellement d’argent à ses partenaires que la dernière fois qu’il a fait une levée de capital, il a reçu 5 milliards de dollars en 24 heures. Le secret sur ses investisseurs est bien gardé. Grandes banques, fortunes privées, fonds souverains, toutes les hypothèses sont sur la table. On sait que la Corée du Sud a retiré ses billes placées chez Elliott au moment où Singer s’est attaqué à Samsung.

Le principe fondamental de son activité est simple. Il cherche une proie, un état pauvre et très endetté ou bien une société en difficulté financière ou structurelle. Il acquiert ensuite des titres appartenant à sa cible et exerce tous les moyens légaux à sa disposition pour en extraire le plus de profit. Au passage, ce sont des populations entières qu’il affame au Sud, ou des quartiers entiers d’une ville comme Détroit qui perdent leur jobs au profit d’usines chinoises sans syndicat. Cette recette affligeante a fait des envieux. De nombreux concurrents avides de carcasses putrides sont apparus devant lui aux USA, et il a commencé à se tourner vers l’Europe du Nord, l’Asie et l’Australie. Il a récemment acquis des titres chez le chimiste Akzo Nobel au Pays-Bas et le pharmacien Stada en Allemagne.

L’enjeu de la procédure en cours auprès de la Cour constitutionnelle est fondamental pour les fonds vautours. Si la cour leur donne raison, ils pourront continuer à saisir les biens des états sur le sol belge et auront aussi remporté une nouvelle victoire dont les répercussions dépasseront de loin la Belgique en dissuadant les autres Etats à légiférer contre eux.

La Belgique se trouve donc être le pays où se décidera la réussite ou l’échec des prochains procès des vautours. Reste à savoir si la Cour constitutionnelle choisira de donner raison aux fortunes privées qui utilisent la loi à leur profit, ou bien de poser les jalons d’un d’une législation internationale contre les fonds vautours.

Les conférenciers ont répondu aux dernières questions et la salle se vide. Je reste un instant stupéfié pendant que les participants s’en vont, digérant la volumineuse et amère pilule qu’on vient de nous administrer.


Pour permettre aux États de faire face aux fonds vautours, n’hésitez pas à signer notre Pétition pour défendre et internationaliser la loi belge sur les fonds vautours