Comité pour l'abolition des dettes illégitimes

Reporterre - Comment s’est formée l’actuelle dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque africaine de développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds européen de développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics. de la Grèce ?

Nicolas Sersiron - Elle a plusieurs origines. On parle beaucoup de 2009-2010 – en somme, des conséquences de la crise des subprimes Subprimes Crédits hypothécaires spéciaux développés à partir du milieu des années 2000, principalement aux États-Unis. Spéciaux car, à l’inverse des crédits « primes », ils sont destinés à des ménages à faibles revenus déjà fortement endettés et étaient donc plus risqués ; ils étaient ainsi également potentiellement plus (« sub ») rentables, avec des taux d’intérêts variables augmentant avec le temps ; la seule garantie reposant généralement sur l’hypothèque, le prêteur se remboursant alors par la vente de la maison en cas de non-remboursement. Ces crédits ont été titrisés - leurs risques ont été « dispersés » dans des produits financiers - et achetés en masse par les grandes banques, qui se sont retrouvées avec une quantité énorme de titres qui ne valaient plus rien lorsque la bulle spéculative immobilière a éclaté fin 2007.
Voir l’outil pédagogique « Le puzzle des subprimes » – mais on peut remonter à la Grèce de la dictature des colonels, entre 1967 et 1974, voire même à la sortie de la guerre. Mais l’essentiel vient de l’entrée de la Grèce dans la zone euro en 2001 : la Grèce n’avait pas une économie suffisamment développée pour adopter l’euro et se trouver à égalité avec les pays qui formaient la zone à ce moment-là. C’était une économie trop primaire, trop peu industrialisée par rapport aux économies tertiaires et de services que sont la France et l’Allemagne par exemple. Il y avait un déséquilibre.

Mais l’idée de cette zone euro n’était-elle pas justement de tirer les économies faibles, avec des mécanismes de soutien à leur intention ?

Oui, et c’est à ce titre que la Grèce a reçu des fonds structurels d’adaptation. Ces fonds sont justement en partie responsables de la dette, parce qu’ils n’ont pas été utilisés pour financer des infrastructures, des équipements de communication, etc. - tout ce qui peut permettre à un pays de résister à un système commercial transparent, avec une concurrence ouverte des pays plus développés dans un libre-marché.

Il s’est passé la même chose qu’en Espagne, où ces fonds structurels ont principalement servi à financer des bâtiments à touristes, des réseaux de train à grande vitesse à moitié vides ou des aéroports qui n’ont jamais ouvert, plutôt qu’à doper ce qu’il fallait.

Ne tenez-vous pas un discours qui consiste à culpabiliser le peuple grec ?

Non : la responsabilité des créanciers – tout du moins, ceux qui le sont devenus – est colossale. Ils ont abondamment prêté à la Grèce, sans prendre les précautions nécesaire. C’est vrai qu’il y a un problème de corruption, c’est vrai que c’est un problème que les armateurs et l’Eglise ne payent pas d’impôts aujourd’hui. Mais au fond, c’est le même problème que les subprimes : on a prêté à des gens dont on savait qu’ils ne rembourseraient pas.

Pourquoi ? Parce qu’on alimentait la machine des prêts et on savait que les banques seraient sauvées sur le principe du too big to fail [« trop gros pour faire faillite » : cette expression désigne la situation d’une banque dont la faillite aurait des conséquences systémiques si désastreuses qu’elle est renflouée par les pouvoirs publics dès que ce risque est avéré, NDLR avec Wikipedia]. C’est exactement ce qui s’est produit en Grèce : les banques françaises et allemandes ont prêté allègrement, à des taux très élevés, ont gagné beaucoup d’argent, et quand la Grèce s’est cassée la figure, qu’ont-elles fait ? Elles se sont retournées auprès de la BCE BCE
Banque centrale européenne La Banque centrale européenne est une institution européenne basée à Francfort, créée en 1998. Les pays de la zone euro lui ont transféré leurs compétences en matières monétaires et son rôle officiel est d’assurer la stabilité des prix (lutter contre l’inflation) dans la dite zone.
Ses trois organes de décision (le conseil des gouverneurs, le directoire et le conseil général) sont tous composés de gouverneurs de banques centrales des pays membres et/ou de spécialistes « reconnus ». Ses statuts la veulent « indépendante » politiquement mais elle est directement influencée par le monde financier. (Banque centrale Banque centrale La banque centrale d’un pays gère la politique monétaire et détient le monopole de l’émission de la monnaie nationale. C’est auprès d’elle que les banques commerciales sont contraintes de s’approvisionner en monnaie, selon un prix d’approvisionnement déterminé par les taux directeurs de la banque centrale. européenne) et de la Commission européenne pour être sauvées.

Il faut aussi parler de la responsabilité de Goldman Sachs, qui a maquillé les comptes du pays pour la faire entrer dans la zone euro. Sans cela, le pays n’y serait pas entré. Or, qui dirigeait le département européen de cette banque à ce moment-là ? Un certain M. Draghi, qu’on retrouve aujourd’hui à la tête de la BCE…

Y a-t-il eu un abus de faiblesse ?

Les banques ont profité d’une opportunité exceptionnelle : le besoin de biens de consommation et le manque d’infrastructures, et elles se sont jetées sur l’occasion. Comme pour les Jeux Olympiques de 2004, qui devaient coûter 1,5 milliard, pour une facture finale de 20 milliards, avec beaucoup de corruption autour de Siemens et d’autres compagnies européennes, qui ont corrompu des ministres et des politiques grecs pour leur vendre des armes. Tout cela, c’est beaucoup d’argent à gagner, car le risque est important donc les taux d’intérêts élevés.

Une commission du Parlement a lancé, avec votre participation, un audit citoyen qui conclut à une dette « illégitime, illégale et odieuse » » : qu’est-ce que cela veut dire ?

Une dette illégitime Dette illégitime C’est une dette contractée par les autorités publiques afin de favoriser les intérêts d’une minorité privilégiée.

Comment on détermine une dette illégitime ?

4 moyens d’analyse

* La destination des fonds :
l’utilisation ne profite pas à la population, bénéficie à une personne ou un groupe.
* Les circonstances du contrat :
rapport de force en faveur du créditeur, débiteur mal ou pas informé, peuple pas d’accord.
* Les termes du contrat :
termes abusifs, taux usuraires...
* La conduite des créanciers :
connaissance des créanciers de l’illégitimité du prêt. est une dette qui n’a pas servi l’intérêt général. À l’intérieur de la dette illégitime, il faut distinguer la dette odieuse Dette odieuse Selon la doctrine, pour qu’une dette soit odieuse, et donc nulle, elle doit remplir deux conditions :
1) Elle doit avoir été contractée contre les intérêts de la Nation, ou contre les intérêts du Peuple, ou contre les intérêts de l’État.
2) Les créanciers ne peuvent pas démontrer qu’ils ne pouvaient pas savoir que la dette avait été contractée contre les intérêts de la Nation.

Il faut souligner que selon la doctrine de la dette odieuse, la nature du régime ou du gouvernement qui la contracte n’est pas particulièrement importante, puisque ce qui compte, c’est l’utilisation qui est faite de cette dette. Si un gouvernement démocratique s’endette contre l’intérêt de la population, cette dette peut être qualifiée d’odieuse, si elle remplit également la deuxième condition. Par conséquent, contrairement à une version erronée de cette doctrine, la dette odieuse ne concerne pas seulement les régimes dictatoriaux.
(voir : Eric Toussaint, « La Dette odieuse selon Alexander Sack et selon le CADTM » ).

Le père de la doctrine de la dette odieuse, Alexander Nahum Sack, dit clairement que les dettes odieuses peuvent être attribuées à un gouvernement régulier. Sack considère qu’une dette régulièrement contractée par un gouvernement régulier peut être considérée comme incontestablement odieuse... si les deux critères ci-dessus sont remplis.

Il ajoute : « Ces deux points établis, c’est aux créanciers que reviendrait la charge de prouver que les fonds produits par lesdits emprunts avaient été en fait utilisés non pour des besoins odieux, nuisibles à la population de tout ou partie de l’État, mais pour des besoins généraux ou spéciaux de cet État, qui n’offrent pas un caractère odieux ».

Sack a défini un gouvernement régulier comme suit :
« On doit considérer comme gouvernement régulier le pouvoir suprême qui existe effectivement dans les limites d’un territoire déterminé. Que ce pouvoir soit monarchique (absolu ou limité) ou républicain ; qu’il procède de la « grâce de Dieu » ou de la « volonté du peuple » ; qu’il exprime la « volonté du peuple » ou non, du peuple entier ou seulement d’une partie de celui-ci ; qu’il ait été établi légalement ou non, etc., tout cela n’a pas d’importance pour le problème qui nous occupe. »

Donc, il n’y a pas de doute à avoir sur la position de Sack, tous les gouvernements réguliers, qu’ils soient despotiques ou démocratiques, sous différentes variantes, sont susceptibles de contracter des dettes odieuses. , la dette illégale Dette illégale Les dettes illégales sont les dettes qui ont été contractées en violation des procédures légales en vigueur (par exemple en contournant les procédures parlementaires), celles qui ont été marquées par une faute grave du créancier (par exemple par recours à la corruption, à la menace ou à la coercition) ou issues de prêts assortis de conditions violant le droit national (du pays débiteur ou créancier) et/ou international, dont les principes généraux du droit. et la dette insoutenable Dette insoutenable C’est la dette dont la poursuite du paiement empêche les autorités de garantir aux citoyens l’exercice de leurs droits fondamentaux notamment en matière de santé, d’éducation, de logement, de revenu minimum et de sécurité. Si la poursuite du paiement de la dette empêche les autorités publiques de respecter leurs obligations fondamentales envers les citoyen·nes, le paiement en question peut être suspendu même si la dette est légitime et légale. . La dette odieuse, c’est la dette qui a été créée dans un pays sans son accord, sans qu’elle profite au peuple, c’est souvent la dette d’un dictateur – comme la dette de Ben Ali, que la Tunisie ne devrait pas, en droit international, rembourser. Sauf que la FMI FMI
Fonds monétaire international Le FMI a été créé en 1944 à Bretton Woods (avec la Banque mondiale, son institution jumelle). Son but était de stabiliser le système financier international en réglementant la circulation des capitaux.

À ce jour, 190 pays en sont membres (les mêmes qu’à la Banque mondiale).

Cliquez pour plus de détails. lui a re-prêté de l’argent en l’obligeant à rembourser… La dette odieuse est très particulière, elle concerne beaucoup de pays africains, mais aussi la Grèce des colonels, par exemple.

La dette illégale est une dette qui ne respecte pas les traités. Quand la Troïka Troïka Troïka : FMI, Commission européenne et Banque centrale européenne qui, ensemble, imposent au travers des prêts des mesures d’austérité aux pays en difficulté. (BCE, FMI et Commission européenne) impose à la Grèce des mesures sociales terribles – baisse du montant des retraites, baisse des salaires des fonctionnaires, diminution de la couverture sociale, etc. –, elle ne respecte pas les nombreux traités internationaux que la Grèce a signé, comme la Déclaration universelle des droits de l’Homme, où il est inscrit qu’on ne doit jamais privilégier l’intérêt des créanciers par rapport aux constituants d’une vie digne – manger, se loger, se soigner, etc. Il y a des prêts qui n’ont pas respecté les traités de Lisbonne, la BCE n’a pas respecté ses statuts, le FMI (Fonds monétaire international) non plus.

Par exemple ?

Le FMI ne doit pas prêter à un pays s’il n’est pas sûr de recouvrer ses créances Créances Créances : Somme d’argent qu’une personne (le créancier) a le droit d’exiger d’une autre personne (le débiteur). . C’est pour cela que plusieurs gouverneurs refusaient de prêter à la Grèce, car cela ne respectait pas ses statuts. Finalement, le FMI a prêté une trentaine de milliards d’euros tout en sachant que la Grèce ne rembourserait pas.

Comment les institutions internationales ont-elles réagi à cet audit ?

Elles ne veulent pas en entendre parler ! Vous pensez bien : analyser l’ensemble de la dette grecque, pour savoir à quoi a servi chaque prêt, où il a été, s’il a été accepté par le Parlement grec, s’il a respecté la Constitution, etc. Qu’y apprend-on ? Que 77 à 80 % des prêts de sauvetage de la Grèce depuis 2010 ont été versés aux banques françaises et allemandes. Ces fonds qui ont été prêtés à la Grèce ne se sont pas retrouvés dans les mains des Grecs, ils ont été essorés au nom du remboursement de la dette.

C’est d’ailleurs pour ça que les principales institutions refusent de parler de la dette et préfèrent parler des mesures que la Grèce doit prendre. C’est trop embêtant de parler de ce qui cause la dette, car cela pose de vraies questions. D’ailleurs, qui a entendu parler de l’audit de l’Equateur ? En 2008, Rafael Correa a annulé une grande partie de la dette équatorienne suite à un rapport qu’elle était à 80 % illégitime. Il y est parvenu grâce au marché secondaire de la dette, sur lequel les principales banques avaient fini par revendre leurs titres de reconnaissance de dette à des taux dépréciés.

Le cas de la Grèce est malheureusement très différent. Au lieu de revendre leurs titres sur le marché secondaire, les banques françaises et allemandes se sont arrangées pour que ce soit la BCE qui rachète les titres. Aujourd’hui, ce sont donc en définitive les contribuables européens qui possèdent la dette grecque. C’est une socialisation des pertes privées potentielles. Et maintenant, on viendrait nous dire que tel peuple ne peut plus payer pour tel autre ? Mais jusqu’à présent, les Allemands ont payé pour les banques allemandes !

Dans votre ouvrage, Dette et extractivisme Extractivisme Modèle de développement basé sur l’exploitation des ressources naturelles, humaines et financières, guidé par la croyance en une nécessaire croissance économique. , vous analysez la dette comme le moyen pour les pays riches d’opérer le « pillage » des ressources après la disparition des colonies. Cela vaut-il aujourd’hui pour la Grèce ?

La dette est un outil d’asservissement des peuples par les détenteurs de capitaux. Tant qu’on n’a pas compris cela, on ne peut pas comprendre « l’utilité » de la dette. Depuis quarante ans, les ex-colonies sont asservies par la dette, et pour la payer, elles exportent – car cette dette est en devises – leurs ressources naturelles, qu’elles soient minières, fossiles ou végétales. Et une fois qu’elles ont reçu des devises en paiement des bananes, du cacao, du pétrole et du cuivre, elles renvoient une partie de ces devises au titre du remboursement des intérêts de la dette.

Cela fait quarante ans qu’on entend dire en France qu’on aide les Africains, mais ce n’est pas vrai : au nom de la dette, les transferts des pays en développement vers les pays riches ont été énormes, de l’ordre de 5 à 10 plans Marshall ! La dette est un transfert du pauvre vers le riche.

On est exactement dans le même cas de figure avec la Grèce, que l’on oblige à vendre ses côtes, ses îles, ses plages.

La politique de la zone euro est-elle un néo-colonialisme ?

Absolument. C’est une forme de néo-colonialisme. Au nom de la dette, on crée des plans d’austérité qui sont une copie-conforme des plans d’ajustement structurel des années 1980. La finalité de ces plans est le même : il faut vendre l’ensemble des ressources pour payer la dette, et il faut laisser entrer les capitaux qui vont pouvoir faire fructifier ces ressources et rapatrier ensuite leurs bénéfices. Grâce à la dette, on justifie toutes les privatisations.

C’est comme ça qu’on brade le port du Pirée, qu’on brade les côtes, qu’on brade n’importe quoi. Mais le néo-colonialisme s’installe aussi en France. On est aujourd’hui à 45 milliards d’intérêt de la dette par an, c’est une somme qui va des contribuables français vers les détenteurs de capitaux.

Pendant ce temps-là, on baisse les impôts de ces détenteurs – qu’ils vont d’ailleurs souvent mettre dans les paradis fiscaux Paradis fiscaux
Paradis fiscal Territoire caractérisé par les cinq critères (non cumulatifs) suivants :
(a) l’opacité (via le secret bancaire ou un autre mécanisme comme les trusts) ;
(b) une fiscalité très basse, voire une imposition nulle pour les non-résidents ;
(c) des facilités législatives permettant de créer des sociétés écrans, sans aucune obligation pour les non-résidents d’avoir une activité réelle sur le territoire ;
(d) l’absence de coopération avec les administrations fiscales, douanières et/ou judiciaires des autres pays ;
(e) la faiblesse ou l’absence de régulation financière.

La Suisse, la City de Londres et le Luxembourg accueillent la majorité des capitaux placés dans les paradis fiscaux. Il y a bien sûr également les Iles Caïmans, les Iles anglo-normandes, Hong-Kong, et d’autres lieux exotiques. Les détenteurs de fortunes qui veulent échapper au fisc ou ceux qui veulent blanchir des capitaux qui proviennent d’activités criminelles sont directement aidés par les banques qui font « passer » les capitaux par une succession de paradis fiscaux. Les capitaux généralement sont d’abord placés en Suisse, à la City de Londres ou au Luxembourg, transitent ensuite par d’autres paradis fiscaux encore plus opaques afin de compliquer la tâche des autorités qui voudraient suivre leurs traces et finissent par réapparaître la plupart du temps à Genève, Zurich, Berne, Londres ou Luxembourg, d’où ils peuvent se rendre si nécessaires vers d’autres destinations. – et quand l’Etat n’a plus d’argent dans les caisses, il finit par déléguer au privé la construction des infrastructures, la sécurité sociale, etc. Il y a un transfert formidable des communs et de tout ce qui appartient au peuple vers le privé.

Au fond, il n’y a plus aujourd’hui de combat entre les étrangers et les nations : c’est un combat entre les peuples et les détenteurs de capitaux.

Faut-il annuler tout ou partie de la dette grecque ?

Évidemment. Car jamais la Grèce ne pourra payer sa dette. De même que la France ne paiera jamais sa dette. Il faut annuler ou rendre le remboursement lointain.

Un exemple intéressant est celui de l’Islande, qui n’a pas voulu que les pertes des banques privées soient nationalisées – certains banquiers islandais ont même été mis en prison. L’économie islandaise est repartie et ça se passe très bien, après une chute certes vertigineuse autour de 2008/2010.

Je ne dis pas que c’est un moment facile ni agréable. Mais même d’un point de vue rationnel, sauver la Grèce est indispensable pour l’ensemble de l’équilibre de l’Europe.

Propos recueillis par Barnabé Binctin