Comité pour l'abolition des dettes illégitimes

Lors de cette troisième journée de rencontres et d’échanges, nous avons débattu sur les conséquences et les alternatives aux outils de la domination coloniale que sont la dette Dette Dette multilatérale : Dette qui est due à la Banque mondiale, au FMI, aux banques de développement régionales comme la Banque africaine de développement, et à d’autres institutions multilatérales comme le Fonds européen de développement.
Dette privée : Emprunts contractés par des emprunteurs privés quel que soit le prêteur.
Dette publique : Ensemble des emprunts contractés par des emprunteurs publics. , le Franc CFA et les accords de libre-échange entre l’UE et l’Afrique.

Le franc CFA et ses relations avec l’euro

La première session de ce séminaire fut consacrée à la dette et au Franc CFA, deux thématiques centrales que nous ont permis d’aborder Claude Quémar du CADTM, et l’économiste Kako Nubukpo, directeur de l’ouvrage collectif Sortir l’Afrique de la servitude monétaire. A qui profite le Franc CFA ?.

Tout comme le système-dette qui est toujours un puissant outil de domination et permet aux grandes puissances de maintenir les États du continent africains (à l’exception de l’Afrique du Sud) dans leur rôle de pourvoyeur de matières premières à bas prix, le Franc CFA (FCFA), dont la mise en place avait déjà requis la présence du FMI FMI
Fonds monétaire international Le FMI a été créé en 1944 à Bretton Woods (avec la Banque mondiale, son institution jumelle). Son but était de stabiliser le système financier international en réglementant la circulation des capitaux.

À ce jour, 190 pays en sont membres (les mêmes qu’à la Banque mondiale).

Cliquez pour plus de détails. aux côté du gouvernement français à la fin de la Seconde guerre mondiale, est réapparu dans les débats au cours des années 2000 et fait depuis l’objet d’une remise en cause de plus en plus radicale par les mouvements sociaux africains.

Grevant les possibilités de développement endogènes des pays qui l’utilisent comme monnaie commune, le FCFA est le fruit d’une histoire spécifique aux anciennes colonies françaises, mais produit des effets comparables à la dette en pérennisant l’insertion primaire des économies africaines dans le commerce mondial, au seul avantage des élites franco-africaines et des groupes multinationaux français qui tirent profit de la convertibilité Convertibilité Désigne la possibilité légale de passer d’une monnaie à une autre ou d’une monnaie à l’étalon dans laquelle elle est officiellement définie. Dans le système actuel de taux de change libéralisés (c’est l’offre et la demande de devises qui détermine leurs cours respectifs - taux de change flottants), les monnaies flottent autour du dollar (étalon-dollar). du FCFA en Euro.

Pour Kako Nubukpo, ancien ministre du Togo (2013-2015) et aujourd’hui directeur du département économique et numérique à l’Organisation Internationale de la Francophonie, cette monnaie encore en circulation dans 14 pays regroupés au sein de deux sous-ensemble, l’Union économique et monétaire d’Afrique de l’Ouest (UEMOA) [1], et la Communauté économique et monétaire d’Afrique Centrale (CEMAC) [2], auxquels s’ajoutent les Îles Comores, n’est autre que la monnaie des « anciennes colonies françaises d’Afrique ». Le fait que les États n’aient jamais repris le contrôle sur cette fonction régalienne fondamentale et que la monnaie soit imprimée dans un pays tiers et indexée sur une monnaie tout à fait déconnectée des réalités économiques africaines traduit, selon lui, la servitude volontaire de dirigeants africains largement disqualifiés par les citoyen-ne-s.

Mis en place à la fin de la Seconde guerre mondiale, les zones francs d’Afrique de l’Ouest et d’Afrique Centrale ont été calquées sur le modèle de la zone sterling mise en place en 1939 dans les colonies de l’empire britannique. Au plus fort de la période protectionniste des années 1930, les objectifs poursuivis par les empires coloniaux étaient de garantir l’approvisionnement des métropoles en matières premières à bas prix. Mais au moment des indépendances, chacune des anciennes colonies britanniques va assumer la responsabilité de son émission monétaire. Ainsi, toute personne qui change aujourd’hui ses Euros en Nairas (monnaie du Nigeria) par exemple, doit pouvoir rechanger ses Nairas en Euros avant de quitter le territoire Nigérian. Ce pourquoi à chaque Naira émis, doit être déposé un Naira en réserve de change. Cela correspond à un régime strict appelé currency board : les émissions de monnaie Naira sont couvertes à 100%.

Dans les anciennes colonies françaises, le deal est sensiblement différent. La monnaie continue d’être celle des zones Afrique de l’Ouest et Afrique centrale, et le Trésor français offre un régime de couverture des émissions monétaire à 20%. Les pays de la zone FCFA peuvent ainsi se contenter de placer 20 centimes de FCFA en réserve pour 1 FCFA émis. En théorie, cela offre une garantie supplémentaire aux pays de la zone FCFA mais le système induit l’ingérence de la France dans la politique monétaire des États indépendants. Refusé par les pays d’Asie qui sortiront de la zone franc en 1954 [3], puis par les pays du Maghreb entre 1959 et 1962 [4], ce système sera accepté par une partie des dirigeants en Afrique subsaharienne. Certains pays refuserons l’adhésion au traité d’union monétaire, telle que la Guinée de Sékou Touré. D’autres en sortiront plus tard telle que la Mauritanie en 1973. Le Togo quant à lui l’intégrera suite au premier coup d’État militaire post-indépendance, qui mettra un terme au projet de création d’une monnaie nationale arrimé au franc, au deutschemark et au dollar, porté par Sylvanus Olympio.

Pour l’économiste togolais Kako Nubukpo, cette « assurance » fournie par le Trésor français n’est en réalité d’aucune utilité pour les États africains qui, depuis plusieurs décennies, couvrent à 100% leurs émissions monétaires, et n’utilisent pas le volant additionnel qui pourrait être investi dans les domaines structurants pour l’économie. Aussi, « l’assureur français » n’a pas permis d’éviter la dévaluation Dévaluation Modification à la baisse du taux de change d’une monnaie par rapport aux autres. du FCFA en 1994. C’est même tout à fait le contraire selon l’économiste, qui voit dans la convertibilité en parité fixe du FCFA en Euro, un des éléments déclencheurs de la dévaluation. En effet, l’euro est une monnaie forte qui incite largement à l’importation et empêche toute incitation à produire localement pour répondre aux besoins de consommation du pays. Aggravé par le désarmement tarifaire imposé par l’ajustement structurel et la politique commerciale européenne, l’arrimage Arrimage Régime de change par lequel le taux de change d’une monnaie nationale est fixé à celui d’une devise étrangère de référence (le plus souvent le dollar). à l’Euro fort implique ainsi un déficit structurel des balances commerciales en Afrique de l’Ouest (à l’exception de la Côté d’Ivoire) [5] . Entraînant une fuite des devises pour l’Afrique de l’Ouest, à l’instar de ce que produit la baisse du cours du pétrole pour l’Afrique Centrale, ce déficit structurel conduit à l’insoutenabilité de la convertibilité avec l’euro.

De la même manière, Kako Nubukpo relève que ce qui nous est présenté comme une surévaluation du FCFA n’est autre que la conséquence des évolutions de l’euro par rapport au dollar, et non des évolutions de la conjoncture de la zone franc elle-même. Cette convertibilité de l’euro avec le FCFA est devenu l’objectif des banques centrales d’Afrique de l’Ouest et d’Afrique Centrale, aux dépens des besoins réels des économies concernées. S’alignant sur le consensus de Washington en défendant une politique de lutte contre l’inflation Inflation Hausse cumulative de l’ensemble des prix (par exemple, une hausse du prix du pétrole, entraînant à terme un réajustement des salaires à la hausse, puis la hausse d’autres prix, etc.). L’inflation implique une perte de valeur de l’argent puisqu’au fil du temps, il faut un montant supérieur pour se procurer une marchandise donnée. Les politiques néolibérales cherchent en priorité à combattre l’inflation pour cette raison. , les banques centrales ont gagné depuis 2010 leur indépendance par rapport au pouvoir politique et ont privé les États africains du recours au financement monétaire pour combler leurs déficits. Contraints d’emprunter sur les marchés financiers Marchés financiers
Marché financier Marché des capitaux à long terme. Il comprend un marché primaire, celui des émissions et un marché secondaire, celui de la revente. À côté des marchés réglementés, on trouve les marchés de gré à gré qui ne sont pas tenus de satisfaire à des conditions minimales. à des taux atteignant 6%, Kako déplore une logique qui ne permet pas un financement pérenne des économies dont les taux de croissance sont inférieurs à 6% et y voit même la prochaine crise de la dette pour ces pays.

Comme alternative au système monétaire actuel, l’économiste propose nécessairement de rompre avec la parité fixe Euro-FCFA, en donnant à minima plus de flexibilité au taux de change, ou en arrimant la nouvelle monnaie à un panier de devises regroupant euro, dollar, yuan, et livre sterling. Il relève que les pays qui fonctionnent avec leur propre monnaie tels que le Rwanda peuvent tirer profit de cette indépendance, mais reconnaît les avantages d’un fédéralisme qui permettrait aux États d’Afrique de l’Ouest et d’Afrique Centrale de mutualiser leurs comptes, à condition d’aller plus loin en fusionnant les banques centrales et surtout en refondant les bases politiques de ce que peut être une véritable communauté monétaire. Car nous rappelle Kako, la monnaie est un phénomène social total, anthropologique, historique, sociologique, économique et politique, et pour sortir de l’impasse du FCFA qui garantit aux dirigeants actuels le soutien de l’ex-colonisateur, les mouvements sociaux ne pourront faire l’économie des discussions les plus fondamentales : une monnaie pour quel projet politique ?

Comme nous le rappel Claude, l’indépendance des pays africains de cet outil néo-colonial est non seulement urgente et nécessaire mais doit être complète et s’accompagner d’autres mesures comme l’annulation de toute la dette, la fin des conditionnalités Conditionnalités Ensemble des mesures néolibérales imposées par le FMI et la Banque mondiale aux pays qui signent un accord, notamment pour obtenir un aménagement du remboursement de leur dette. Ces mesures sont censées favoriser l’« attractivité » du pays pour les investisseurs internationaux mais pénalisent durement les populations. Par extension, ce terme désigne toute condition imposée en vue de l’octroi d’une aide ou d’un prêt. des prêts des institutions de Bretton Woods, de la domination de multinationales étrangères et des accords de libres échange si on veut assurer une véritable justice et une vie digne pour ces populations.

Les APE/ALE 

La deuxième session de ce séminaire fut consacrée aux accords de libre-échange et leur impact dans la domination économique de l’Afrique au profit des intérêts occidentaux, et en particulier européens. Avec le concours de Jacques Berthelot (ATTAC France), Lucile Daumas (ATTAC-CADTM Maroc) et Guy Marius Sagna (Coalition « Non aux APE »), nous avons étudié deux cas concrets : les APE (accords de partenariat économique) et l’ALECA (accord de libre-échange complet et approfondi) entre l’Union européenne et le Maroc.

Les APE consistent tout simplement à imposer la suppression des droits de douanes pour l’importation des produits européens par les pays ACP (Afrique, Caraïbes et Pacifiques). Livrer les économies de ces deux continents aussi asymétriques à une concurrence déréglementée ne pourra se faire qu’au détriment de la plus défavorisée. L’UE a d’ailleurs refusé de diffuser trois études d’impacts qu’elle avait pourtant elle-même commanditées, car celles-ci concluaient – comme les mouvements sociaux s’égosillent à le dire depuis des années – que la mise en œuvre des APE pour l’Afrique de l’Ouest aurait des effets néfastes.

Ainsi, les pertes annuelles cumulées de droits de douane et de TVA sur les importations africaines s’élèveraient à 32 milliards d’euros en 2020. Autant de pertes de ressources financières pour des pays surendettés qui consacrent déjà une partie bien trop importante de leur budget au remboursement de dettes illégitimes. Outre la suppression des droits de douanes, les APE prévoient également des contraintes réglementaires et surtout des clauses de rendez-vous qui permettront d’accroître encore la libéralisation des économies africaines et par là, la mainmise des multinationales européennes. L’UE ne lésine pas sur les moyens pour finaliser la mise en œuvre des APE qui suscitent la colère de plusieurs mouvements et organisations, tels que la Coalition « Non aux APE » au Sénégal. Elle vient notamment de débloquer 600 milliards d’euros pour faciliter leur application. 600 milliards qui en réalité sont un recyclage des fonds « d’aide » traditionnels, redirigés vers les APE.

Avec le CETA et le TTIP, on remet en exergue la question des ALE et les luttes qui sont menées contre eux. Mais force est de constater que l’intérêt pour ces accords s’est progressivement déplacé vers le Nord et les accords passés avec le Sud ont perdu en visibilité alors que les négociations et les nouveautés, elles, ne désemplissent pas.

Autre exemple : les accords dits « ALECA », la version 2.0 des accords euro-méditerranéens sont ainsi largement méconnus. C’est l’UE qui négocie ces accords avec ses voisins du Sud et de l’Est. Les premiers à l’avoir signés sont la Géorgie, la Moldavie et l’Ukraine. Aujourd’hui, les négociations se poursuivent avec la Tunisie et le Maroc. Sans surprise, l’UE sortira en grande (la seule) gagnante de cette opération. Pourtant, lorsque l’on analyse les textes, on ne trouve rien sur les bénéfices économiques que cette dernière pourrait en tirer, ces accords étant présentés comme un simple geste de philanthropie envers les partenaires de l’UE. Une philanthropie derrière laquelle se cache en réalité un baiser de la mort : balance commerciale Balance commerciale
Balance des biens et services La balance commerciale d’un pays mesure la différence entre ses ventes de marchandises (exportations) et ses achats (importations). Le résultat est le solde commercial (déficitaire ou excédentaire). déficitaire, perte des ressources douanières, destruction du tissu productif au Maroc notamment, avec la disparition des petites industries, et fin des cultures vivrières Vivrières Vivrières (cultures)

Cultures destinées à l’alimentation des populations locales (mil, manioc, sorgho, etc.), à l’opposé des cultures destinées à l’exportation (café, cacao, thé, arachide, sucre, bananes, etc.). (de blé notamment) au profit des cultures de rente… Face à ces accords de libre-échange, la réaction doit être sans ambages puisque il s’agit d’accords qui ne font que maintenir ces pays dans une position de dépendance néocoloniale.

Dette et austérité dans l’Union européenne : état des lieux et analyse des résistances

Passant du Sud de la planète au Nord, le constat est malheureusement similaire : les mêmes mécanismes de domination des grandes puissances économiques et l’hégémonie néolibérale des institutions financières internationales et des gouvernements nationaux s’abattent sur les peuples européennes, en particulier sur ceux de la périphérie du continent.

Thanos Contargys membre de la Commission pour la Vérité sur la dette grecque et d’ATTAC Grèce nous fait part d’un triste bilan de la situation en Grèce, depuis que la Troika y resserre son emprise : privatisations, libéralisations, diminution dramatique des retraites (environ 40 % en 2 ans) et plus généralement des dépenses publiques.

Contrairement à ce que les médias mettent en avant depuis le début de la crise, l’accroissement de la dette grecque n’est pas due aux dépenses sociales élevées. La Grèce est le pays avec un rapport dépenses militaires/PIB PIB
Produit intérieur brut Le PIB traduit la richesse totale produite sur un territoire donné, estimée par la somme des valeurs ajoutées.
Le Produit intérieur brut est un agrégat économique qui mesure la production totale sur un territoire donné, estimée par la somme des valeurs ajoutées. Cette mesure est notoirement incomplète ; elle ne tient pas compte, par exemple, de toutes les activités qui ne font pas l’objet d’un échange marchand. On appelle croissance économique la variation du PIB d’une période à l’autre. le plus élevé de la zone Euro. Si la Grèce n’avait pas de dépenses militaires, sa dette serait comparable aujourd’hui à celle de l’Allemagne (le pays avec le rapport dépenses militaires/PIB le plus bas).

Pour Thanos, la Grèce d’aujourd’hui fait face à d’importants problèmes : la dette et le vieillissement de la population. Ce dernier est principalement dû à l’émigration des jeunes grecques désespérés, ce qui amène à se poser des questions concernant le futur de ce pays. Les autres enjeux sont la privatisation, notamment de l’électricité et des biens communs, l’abrogation des acquis sociaux, et l’immigration, qui malgré une mobilisation extraordinaire de la part du peuple grec, reste une lourde mission. En effet, la Grèce a accepté d’accueillir 20.000 réfugiés alors qu’un pays comme la France n’en accepte que 4000 ! Pour Thanos nous sommes tous et toutes concerné-e-s de près ou de loin par ces mesures d’austérité et la suppression des acquis sociaux. Face à ces difficultés, il est nécessaire de persévérer dans la lutte puisque la pire victoire que nous pourrions offrir à nos adversaires serait de ne pas se remettre des divisions qu’ils ont causés ces dernières années.

Sebastian Franco de l’Altersummit nous a également partagé les hauts et les bas des mobilisations européennes en soutien à la Grèce : malgré la création de plate-formes conséquentes, de vrais débats au sein des réseaux de solidarité ont peut-être manqué. De plus, certaines défaites en termes de mobilisation sont suivies d’accusation entre militant-e-s : il faut réaliser que ces défaites sont collectives si on veut en tirer des leçons afin de construire un vrai rapport de force sur le long terme. Cela va de paire avec un esprit constructif, le seul qui nous permettra de recréer ou renforcer ces espaces de solidarité et de réfléchir à comment travailler ensemble sur des questions fondamentales comme la migration, la santé et la solidarité vis-à-vis de la Grèce.

Pour finir, Verveine Angeli de l’Union syndicale solidaire et d’Attac France a partagé son expérience au sein du collectif de solidarité France-Grèce dans le domaine de la santé. Cette initiative a réuni différents profils : des militant-e-s français-e-s, des immigré-e-s grec-que-s ; des infirmiers et infirmières, des pharmacienEs, des dentistes , etc. Les activités principales vont du soutien aux dispensaires en Grèce aux caravanes pour transporter du matériel médical et sensibiliser la population française sur la situation de crise ainsi que la destruction du système de santé grec qui ne répond plus aux besoins de la population.

Mais il ne faut pas imaginer que ce collectif ne fait que du travail humanitaire. Aux actions Action
Actions Valeur mobilière émise par une société par actions. Ce titre représente une fraction du capital social. Il donne au titulaire (l’actionnaire) le droit notamment de recevoir une part des bénéfices distribués (le dividende) et de participer aux assemblées générales. directes de solidarité s’ajoutent des échanges et des débats politiques sur l’actualité grecque et le soutien aux luttes locales : le City Plaza par exemple, un hôtel abandonné par son propriétaire qui est désormais squatté et autogéré par des militants grecs et des familles migrantes, mais aussi par des voyageur-euse-s engagé-e-s, des militants de passages ; Vio.ME, une usine autogérée de produits de nettoyage biologiques et d’autres initiatives concrètes de solidarité aux populations précarisées.

La discussion fut riche en échanges ; les participants évoquant leurs propres initiatives de solidarité vis-à-vis de la population grecque et migrante. Parmi les questionnements, la pertinence du concept « d’union » européenne est abordée, lors qu’un pays ou plusieurs pays en détruit-sent un autre, mais aussi la nécessité de plus de dialogue et d’échanges au sein du réseau ATTAC, en particulier avec ATTAC Allemagne.

L’action continue et cynique de la Troïka et des gouvernements européens vis-à-vis de la population grecque nous montre qu’il est urgent de retisser les mailles de la solidarité internationale, de montrer à ces institutions qu’une autre solution est possible et qu’il est nécessaire, aujourd’hui plus que jamais, de rester profondément humain, comme le disait Vittorio Arrigoni ! [6]

Relecture Kamilia Sahli

Première journée
Deuxième journée